SUJET: LA DIMINUTION DE LA PEINE
Le droit pénal à été influencé par les théories de plusieurs écoles doctrinales par souci d’une politique criminelle humaniste, celle de Marc Angel dans la tendance nouvelle de l’école de la défense sociale nouvelle en est une parfaite illustration. Mais le principe de la légalité oblige le législateur à prévoir une peine pour chaque infraction qu’il établit.
Souvent, il fait preuve d’indulgence au niveau de la répression par le jeu d’institutions de natures différentes. De ce fait, la peine est susceptible d’être modeler dans le sens de l’allégement.
La diminution de la peine est relative à des circonstances ou qualités strictement déterminées par la loi ou laissées par elle à la discrétion du juge afin de réduire la sanction lors du prononcé de la peine. Il y a lieu dés lors de s’interroger sur les différents cas susceptibles d’entrainer une diminution de peine, en d’autres termes quelles sont les moyens dont dispose le juge pour réduire la peine normalement applicable?
Contrairement à la diminution qui tend à l’abaissement de la peine, l’excuse absolutoire faisant disparaitre la sanction n’entre pas dans le cadre de notre étude.
La théorie de plusieurs écoles doctrinales s’affronte sans être uniforme.
Sur fondement d’une politique criminelle humaniste, l’école de la défense sociale nouvelle préconise la réinsertion passant par l’individualisation permettant ainsi au juge d’avoir une très large liberté d’appréciation face à l’échec d’une politique criminelle prônée par d’autres écoles notamment les néoclassiques et les positivistes.
Diverses considérations entre en jeu lors du prononcé de la peine mais en tout état de cause le juge dispose d’une liberté en fixant la peine, prenant en compte l’importance du trouble sociale causé par l’infraction, de la gravité de la faute commise par le condamné, de la personnalité de celui-ci, afin que la peine infligée soit susceptible d’amener sa réadaptation sociale