Le role du juge dans l'administration de la peuve pénale

10442 mots 42 pages
INTRODUCTION
0. I. Etat de la question
La preuve constitue un élément fondamental d’appréciation dans l’intime conviction du juge serait ainsi la seul issue qui puisse permettre à celui-ci d’établir le bien-fondé de la preuve afin de responsabiliser le juge de tous conséquence qui découleraient dans son administration vis-à-vis de preuves.
En analysant le rôle du juge dans l’administration de preuve pénale. L’étude en cours va montrer combien de fois le juge jouer un rôle indispensable en matière pénale, son rôle actif va permettre la constitution de la preuve dans une certaine mesure relaxer de juge.
En d’autre termes, il s’agit de déterminer celui à qui revient l’établissement de fait avant de prononcer la peine, est-ce au ministère public ou au juge (en vertu non seulement de son état actif dans un procès pénal et son intime conviction, mais aussi en vertu du fait qu’il a l’obligation de motiver tout jugement qu’il prononce).
ESISO OBOTELA1 a mené son étude sur La loyauté de la preuve pénale : portée et conséquences juridique en droit pénal congolais. Il a constaté que pour qu’une personne soit condamnée, il faut que le juge ait procédé à la reconstitution des faits et établir une correspondance entre les faits et la définition légale d’une infraction. Cette reconstitution procèdebel et bien des preuves. Cette liberté de preuve pénale est susceptible cependant de conduire à de multiples abus ou l’on considèrerait n’importe quoi pour prouver, le développement de ses idées pour l’amené à poser ou répondre à des conclusions suivante :
La loyauté de la preuve a-t-elle une portée réelle limitative et est-elle en adéquation avec la loyauté de celle-ci?
Eu égard à ce qui précède, il sied de relever la similitude entre ces études et la note qui porte sur « le rôle du juge dans l’administration de preuve pénale ». Nous disons que cette ouverture n’est laisse qu’en matière répressive, notre préoccupation était formulée et dans cette matière spéciale démontre avec

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