Le système juridique anglais

Pages: 5 (1148 mots) Publié le: 4 avril 2011
Les fonctionnement des cours et de la justice des préalables (Precedent)

La structure des tribunaux:
En examinant les tribunaux Anglais il est important de noter deux distinctions: l'une entre le procès et l’appel, l’autre entre les courts civiles et pénales. Les tribunaux de procès jugent les affaires en première instance. Les tribunaux d’appel reconsidèrent une affaire qui a déjà étéentendue par un tribunal inférieur. Certains tribunaux dans les tribunaux anglais ont à la fois des fonctions de première instance et d'appel. Tribunaux civils ont compétence sur les domaines du droit qui régissent les relations entre les personnes morales, c'est-à-dire contrat, délit, affaire relatives à l'emploi. Les juridictions pénales appliquent le droit pénal, qui décrit les torts les plusimportants pour la société qui, pour les proscrire, impose des sanctions spéciales à l'auteur du délit.

Chambre des Lords:
Cette Assemblée est au sommet de la hiérarchie des tribunaux anglais. Elle ne traite que des appels. Les causes sont entendues en principe par cinq juges, ou dans les cas exceptionnels par sept juges. Ces juges sont connus comme les « seigneurs de recours ordinaire » (Lords ofAppeal in Ordinary) ou en tant que « Law Lords ».

Cour d'appel:
Elle est scindée en deux divisions, la division civile et pénale. Nomally cas sont entendus par trois juges appelés « Seigneur juges d'appel » (Lord Justices of Appeal), ce titre est écrit comme LJ après le nom du juge.

Haute Cour:
Elle est divisée en 3 parties chacune d’elles a compétence pour entendre les cas en premièreinstance. Le « Queen's Bench » entend les affaires de contrats et de délit. La division de la famille(Family division)entend les affaires matrimoniales et celles qui impliquent l'adoption d'enfants. La division de la chancellerie (Chancery division) entend des affaires portant sur des biens immobiliers, des sociétés, les questions fiscales et les successions. Chaque division a également une fonctiond'appel effectué par un tribunal divisionnaire (divisional court), le présent appel entend des juridictions inférieures. Les juges dans le HC sont référés à un "Monsieur ou Madame Justice", ce titre est écrit comme un "J", après le nom des juges.

County Court:
Elle entend les affaires civiles en première instance, elle traite de cas moins complexes que la Queen's Bench Division de l'HC.Crown Court:
Elle connaît de graves procès pénaux de première instance. Elle peut être saisis en appel de la décision prise par la Magistrates' Court.

Magistrates' Court:
C'est uniquement une juridiction de première instance. Ils entendent les affaires pénales les moins graves. Ce tribunal est la seule juridiction où les causes sont entendues par les laïcs, appelé "juge de paix"( Justices of thePeace), sont informés sur les questions juridiques par un juriste professionnel "juges greffier "(Justices' Clerk).

Le système des préalables (Precedent) :
Ce système a évolué à partir d’une pratique informelle dans l'Angleterre médiévale, où les décisions dans les affaires importantes ont été officieusement distribué parmi les juges et les pratiquants. Lentement, cette pratique développéedans le système de préalables.

La doctrine des préalables:
Elle est appelée « Stare Decisis », en se fondant sur ces principes:
-le nombres d'affaires devrait être limitée.
-la loi anglaise d'une décision sur un point de droit dans une affaire antérieure doit être suivie.
-tous les tribunaux sont tenus de suivre leurs propres décisions antérieures et celles des juridictions supérieures.Exemple de l'application des préalables:
Re Schweppes Ltd Agreement de 1965: un juge dissident de la cour d'appel. Le même jour, dans une affaire similaire, sur le même point de droit, le juge a appliqué la décision dans l'affaire Re Schweppes parce qu'il était tenu de suivre la décision antérieure.

Les formes de préalables :

Original Precedent :
Il n'y a pas eu de décision sur le point de...
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