Le temps de travail

Pages: 12 (2931 mots) Publié le: 6 février 2013
Droit Social

LE TEMPS DE TRAVAIL EFFECTIF
REES – MFR

Le temps de travail effectif

Table des matières
Introduction ........................................................................................................................................... 2 1. 2. I. 1. 2. 3. 4. 5. II. 1. 2. 3. Situation..................................................................................................................................... 2 Questions de droit ...................................................................................................................... 2 Les différentes acceptions du temps de travail .............................................................................. 3 Le temps de travail effectif......................................................................................................... 3 Les heures d’équivalence ........................................................................................................... 4 Les astreintes .............................................................................................................................. 5 Les temps de trajet et d’habillage.............................................................................................. 6 Le temps de pause ...................................................................................................................... 8 La rémunération du temps de travail .................................................... Erreur ! Signet non défini. Lesalaire............................................................................................. Erreur ! Signet non défini. Les contreparties ................................................................................ Erreur ! Signet non défini. Le SMIC ............................................................................................... Erreur ! Signet non défini.

Conclusion.......................................................................................................................................... 10 Sources ............................................................................................................................................... 11

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Le temps de travail effectif

Introduction
1. Situation
Monsieur G. travaille dans l’entreprise V. depuis presque un an. L’activité de la société résideessentiellement dans l’installation, l’entretien et la réparation des systèmes de remontées mécaniques dans les stations de sports d’hiver. Les tâches sont le plus souvent exécutées en extérieur. Les repas, tirés du sac, sont aussi pris en extérieur, au cours d’une pause d’une heure, inscrite dans le contrat de travail. De ce fait, et en cas de mauvaises conditions météorologiques, il arrive que la pauserepas soit écourtée voire abandonnée. Pour autant, la journée de travail n’est pas terminée une heure plus tôt, elle se poursuit jusqu’à 17 heures, comme le prévoient les horaires inscrits au contrat de travail. Aucune compensation financière n’apparaît sur le bulletin de salaire pour cette pause dont les salariés n’ont pas bénéficié, en partie ou en totalité.

2. Questions de droit
A traverscette situation nous sommes amenés à nous interroger sur la nature du temps de pause en droit du travail et comment il doit être pris en compte en termes de rémunération ou de compensation. Nous explorerons dans un premier temps les différentes acceptions du temps de travail en entreprise, à travers le temps de travail effectif, les heures d’équivalence et l’astreinte, le temps de trajet etd’habillage et le temps de pause; nous aborderons dans un second temps la question de la rémunération.

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Le temps de travail effectif

I.

Les différentes acceptions du temps de travail

Nous définirons le temps de travail à travers le temps de travail effectif mais aussi à travers d’autres temps, dont les limites fluctuent et interagissent avec celles du temps de travail effectif. Ce qui...
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