LE TRAITEMENT COMPTABLE ENTRE LES ARRHES ET LES AVANCES ET ACOMPTES SUR COMMANDES
7 juin 2013, 00:06
Dans le Système Comptable OHADA, les avances et acomptes versés correspondent à des règlements partiels à valoir sur le prix stipulé au contrat et versée avant tout commencement d'exécution de la commande, une fois la vente conclue. Les avances et acomptes versés sont inscrits dans les immobilisations, pour les avances et acomptes relatifs à celles-ci et dans les créances, pour les avances et acomptes sur matières et marchandises. En revanche, les avances et acomptes reçus sont inscrits, dans le passif circulant, dans le compte le compte 4191(Clients, avances reçues). A la réception de la facture définitive, les comptes 25 et 4091 seront crédités chez le client par le débit respectivement des comptes de la classe 2 (immobilisation concernée) et 601(achat de marchandises). En revanche, chez le fournisseur le compte 4191 sera débité par le crédit du compte 701(ventes de marchandises).
Attention il ne faut pas confondre les avances et acomptes avec les arrhes qui correspondent à des sommes versées par une partie à l'autre à la conclusion d'un contrat pour en garantir l'exécution. Les arrhes permettent à l'acheteur de se dédire en abandonnant le montant versé au vendeur ainsi, encas de dédit de sa part, le vendeur doit verser le double des arrhes à l'acheteur ! Les arrhes acquises sont enregistrées en produits (70784) ou en charges (6584).
Les versements des sommes qualifiées selon le cas avance ou acompte, d’arrhes lors de la signature d’une commande de biens, peuvent aussi être classés parmi les opérations de trésorerie courante