Le traité de 1814
« Toute société dans laquelle la garantie des droits n’est pas assurée ni la séparation des pouvoirs déterminé na point de constitution. » article 16 ddhc, Montesquieu. Principe duquel découle le régime parlementaire qui nait dans une période qui s’étend entre 1814 et 1848. Les traits sont la séparation des pouvoirs dans une constitution plus une responsabilité gouvernementale et parlementaire, celui-ci repose sur deux chartes l’une rédigé en 1814, l’autre en 1830.il est intéressant de traiter les prémices du parlementarisme, étant donné que ce dernier nous permet de comprendre comment la monarchie constitutionnelle s’est libéralisée évoluant ainsi en régime parlementaire. Ce régime étant toujours d’actualité.
En effet en 1791, la constitution instaure une monarchie constitutionnelle qui a pour but de contre balancer le pouvoir éxcutif par le pouvoir législatif. Ce régime prend fin quand débute une bataille contre les ennemis de la révolution. En 1793 on élabore une constitution libérale (la constitution montagnarde) mais qui ne rentrera jamais en vigueur a cause du régime de la terreur instauré par le régime du salut public. Puis en 1795 et 1799 de nobreux coup d’état ont eu lieu sous le directoire. Bonaparte profite de cette instabilité pour prendre le pouvoir (totalitarisme légitime). Pendant son exil suite a des défaites militaire, le sénat trahit bonaparte et l’empire en imaginant une constitution libérale, ais le roi louis XVIII souhaite un retour a l’ancien régime : légitimité royale plus souveraineté monarchique. Le sénat est le corps législatif, il faconne une constitution a la volonté du roi. C’est dans ce régime que l’on retrouve l’origine du régime parlementaire inspiré du régime britannique.
Comment le régime parlementaire a-t-il pu naitre au sein d’une monarchie constitutionnelle ?
I)
B) évolution libérale du régime : la monarchie de juillet
La charte 1830, elle supprime le préambule de 1814. Rupture avec