Le transport aérien législation
INTRODUCTION : Le premier aviateur : Clément Ader 09/10/1890, son avion = chauve souris
Il a su que faire des petits bonds
Frères Wright : premier vrai aviateur : 1903
Battre des records de longueur : la Manche par Louis Blairiaux 25/07.1909
La Méditerranée : 23/09/1913 : Rolland Garros
L’Atlantique : Charles Lindberg
Dvlp de l’avion : guerre de 14-18
Compagnie aérienne : un bon millier 500 dans le monde : mort par an
I) Avantages Inconvénients Avantages | Inconvénients | Rapide | Cout élevé | Sur | Limite quantitative | Sécurité | Peu de marchandises dangereuses | Réglementation international : oblige tout les pays d’avoir des couloirs aérien pour survoler le pays | Pollution | | Capacité : Priorité de certaines marchandises ( bouffe, animaux…) | | |
II) Réglementation A) Cadre juridique 1) International
Il existe deux types de conventions : responsabilité du transporteur, organisation du transport aérien international
* Responsabilité du transporteur
Régit par la convention de Varsovie du 12/10/1929, modifié souvent par le protocole de la Haye etc….
Convention du Montréal du 28/05/1999 : elle se superpose ; les deux sont ensemble en vigueur
* Domaine d’application
Tout transport aérien international (fret, bagages, passagers.. sauf COURRIER)
* Responsabilité du transporteur
Convention dit que : le transporteur est à priori responsable a) En cas de perte ou d’avarie : il est responsable pendant le transport aérien uniquement (depuis le moment où il a reçu la marchandise, a l’aéroport, escales, pendant le vol) b) En cas de retard : le transporteur est responsable en cas de retard
c) Cause d’exonération : (3) * Forces majeures * Faute de l’expéditeur * Nature ou le vice propre de la marchandise
d) Plafond de responsabilité
Convention de Varsovie et amendé par la convention de Montréal : 17DTS/KG BRUT