Le transport aérien législation

Pages: 6 (1444 mots) Publié le: 26 mai 2013
Partie III : Le transport Aérien
INTRODUCTION : Le premier aviateur : Clément Ader 09/10/1890, son avion = chauve souris
Il a su que faire des petits bonds 
Frères Wright : premier vrai aviateur : 1903
Battre des records de longueur : la Manche par Louis Blairiaux 25/07.1909
La Méditerranée : 23/09/1913 : Rolland Garros
L’Atlantique : Charles Lindberg
Dvlp de l’avion : guerre de14-18
Compagnie aérienne : un bon millier
500 dans le monde : mort par an

I) Avantages Inconvénients
Avantages | Inconvénients |
Rapide | Cout élevé |
Sur | Limite quantitative |
Sécurité | Peu de marchandises dangereuses |
Réglementation international : oblige tout les pays d’avoir des couloirs aérien pour survoler le pays | Pollution |
| Capacité : Priorité decertaines marchandises ( bouffe, animaux…) |
| |

II) Réglementation
A) Cadre juridique
1) International

Il existe deux types de conventions : responsabilité du transporteur, organisation du transport aérien international

* Responsabilité du transporteur
Régit par la convention de Varsovie du 12/10/1929, modifié souvent par le protocole de la Haye etc….
Convention duMontréal du 28/05/1999 : elle se superpose ; les deux sont ensemble en vigueur

* Domaine d’application 
Tout transport aérien international (fret, bagages, passagers.. sauf COURRIER)

* Responsabilité du transporteur
Convention dit que : le transporteur est à priori responsable
a) En cas de perte ou d’avarie : il est responsable pendant le transport aérien uniquement (depuis le momentoù il a reçu la marchandise, a l’aéroport, escales, pendant le vol)
b) En cas de retard : le transporteur est responsable en cas de retard

c) Cause d’exonération : (3)
* Forces majeures 
* Faute de l’expéditeur
* Nature ou le vice propre de la marchandise

d) Plafond de responsabilité
Convention de Varsovie et amendé par la convention de Montréal : 17DTS/KG BRUTDeux exception à ce plafond : déclaration de valeur (déclarer la valeur exacte pour être rembourser à hauteur de ce montant : faut la faire avant de l’expédition)
Gros inconvénient : même en payant une déclaration : si le transporteur n’est pas responsable : il ne rembourse pas.
: Faute inexcusable ou dol

e) Conservation du recours :
En cas de dommages apparents : il faut faire sesréserves à la livraison ( à l’aéroport) lorsque la marchandise est remis au destinataire
En cas de dommages non apparents : dans un délai de 14jours suite à la livraison
En cas de retard : dans les 21jours de la mise à disposition

f) Prescription : 2ans à partir du jour de la livraison (le jour prévu dès le départ)

* Organisation du transport aérien
Régit par la convention de Chicagodu 07/12/1994 : les 5 libertés de l’air
* Droit pour un transporteur d’emprunter l’espace aérien d’un pays étranger : droit de survol
* Droit d’atterrir pour problème technique
* Droit de débarquer sur le territoire d’un pays étranger
* Droit pour un transporteur d’embarquer sur le territoire d’un pays étranger des passagers ou des entreprises à destination de son propreterritoire.
* Triangulation : est interdite Paris –Sydney : Paris-Singapour, Singapour-Sydney

2) National

Régit par : le code de l’aviation civil et commercial ainsi que la convention de Varsovie

B) Organisation spécialisées
IATA : international aérien transport (association des compagnies aériennes, établir les tarifs)
Agent de fret agrée par IATA

OACI : Organisation del’aviation civile internationale : convention de chicago : pays membres de l’ONU

DGAC : Direction général de l’aviation civile : , national qui dépend du ministère des transport

III) Matériel
1) Les aéronefs
Appareil capable d’évoluer au sein de l’atmosphère terrestre, pour les avions : les aérodynes plus lourd que l’air
Avions immatriculés : Première lettre : code pays + série...
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