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Le transport maritime

16218 mots 65 pages
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UNIVERSITE PAUL CEZANNE – AIX-MARSEILLE

FACULTE DE DROIT ET DE SCIENCE POLITIQUE

CENTRE DE DROIT MARITIME ET DES TRANSPORTS

LA CONTENEURISATION DANS LES

ECHANGES MARITIMES INTERNATIONAUX

Mémoire pour le Master II DROIT MARITIME ET DES TRANSPORTS

Présenté par Vola Marielle RAJAONARISON

Dirigé par M. Christian SCAPEL

Aix-en-Provence 2005

TABLE DES ABREVIATIONS

AIS Automatic Identification System
CFS Container Freight Station
CSI Container Security Initiative
C-TPAP Custom Trade Partnership Against Terrorist
EVP Equivalent Vingt Pieds
FCL Full Container Loaded
IMTM Institut Méditerranéen des Transports Maritimes
ISO International Standardisation Organisation
ISPS International Ship and Port facility Security Code
LCL Less than Container Load
NVOCC Non Vessel Operating (Owning) Common Carriers
OMI Organisation Maritime Internationale
SOMMAIRE

INTRODUCTION

PARTIE I – ASPECTS TECHNIQUES ET PRATIQUES DE LA CONTENEURISATION

Chapitre I – Evolution technique des instruments matériels

Section 1 – Le conteneur

Section 2 – Les navires et les ports

Chapitre II- Pratique actuelle de la conteneurisation

Section 1 – Conteneurisation et transport multimodal transmaritime

Section 2 – Les acteurs de la conteneurisation

PARTIE II – ASPECTS JURIDIQUES DE LA CONTENEURISATION

Chapitre I- Les problèmes juridiques de la conteneurisation

Section 1 – Les opérations précédant le voyage maritime

Section 2 – Le voyage maritime et le déchargement

Section 3 – Le contentieux du conteneur

Chapitre II – Le conteneur au centre d’un problème d’actualité : la sûreté du transport maritime

Section 1 – La sûreté des conteneurs

Section 2 – Les actions menées au niveau international

CONCLUSION

INTRODUCTION

« L’espace maritime est défini comme un système géographique dont

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    Il se pose une problématique de sécurisation des routes maritimes. Il faut constamment surveiller de la piraterie ou des blocages économiques les « point nodaux » qui sont les passages névralgique du commerce maritime. Il peu s'agir de….

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    En effet, les coûts et l’efficacité du transport maritime «écrasent» le fret aérien des compagnies….

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    2- les obligations de l’assureur CHAPITRE IV : Du délaissement CONCLUSION INTRODUCTION Les premières formes de mutualisation des risques maritimes par un mécanisme de solidarité datent de la civilisation Minoenne. Les premières aventures commerciales naissent avec le transport par voie maritime en Méditerranée.….

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    Chapitre 1 Le Port de Tanger : Infrastructures et Fonctionnement Introduction Le port de Tanger joue un rôle vital en tant qu’interface entre le transport maritime et le transport terrestre. Il assure le lien entre les deux rives de la méditerrané, ce qui lui donne une importance économique à l’échelle nationale. Dans ce cadre, et pour avoir une vision claire sur ce qui se passe dans l’enceinte portuaire de Tanger-ville, on a opté dans cette première partie de faire une étude descriptive du port en termes de ressources humains et techniques qui feront l’objet du premier chapitre. Section 1 : Présentation Générale du Port de Tanger 1.….

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  • Le transport maritime mondialisé et le concept de frontière virtuelle,
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    La transport maritime mondialisé et le concept de frontière virtuelle, Jacques Marcadon, 2008 Plan de l'article : I- Le transport maritime mondialisé et les menaces sécuritaires 1- La remise en cause de la frontière « barrière » par le transport maritime mondialisé….

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  • Etude de cas transport maritime
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    Les droits de douane à l’export : 21 2. Les documents à l’import en Australie : 21 Conclusion et décision : 23 Références Bibliographiques 24 Annexes : 25 Introduction : Le transport maritime consiste à déplacer des marchandises ou des hommes pour l'essentiel par voie maritime. Ce moyen de transport est adapté aux matières pondéreuses transportées sur de longues distances : ce qui permet de répondre à la demande croissante d’échanges entre les différents pays notamment. Ainsi 90% des marchandises sont transportés par cette voie.….

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  • L'assurance matériel
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    Présenté par : Encadré par : NIANG Seydou M. HATIMY Farid DIAKITE Oumar B. |Année Universitaire 2008-2009 | |Introduction : | Dans un contexte actuel de mondialisation et d’ouverture des marchés, l’activité portuaire, maillon indispensable du commerce international est appelé à connaître un développement important. Les ports maritimes constituent, par définition, des espaces complexes caractérisés par : - La convergence de plusieurs modes de transport ; - Le transit plus ou moins long de grandes quantités de marchandises y compris les plus dangereuses ainsi que les navires de très grande valeur ; - La présence d’infrastructures industrielles majeures ; - Une forte présence humaine, notamment pendant les heures normales de travail. Cette situation particulière des ports maritimes en fait des endroits à haut risque qui ont, de tous temps, intéressé les assureurs. A travers le contrat d’assurance, l’assureur intervient dans la gestion portuaire en vue de protéger l’exploitant contre les conséquences dommageables de….

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  • Incidences sur le transport maritime après l’ouverture du passage nord-ouest.
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    Premièrement, il faut pouvoir tracer des droites pour représenter ces deux routes maritimes. Le choix du cartographe se dirige donc vers une projection orthodromique car on peut y tracer des routes orthodromiques (ligne droites) entre deux points. Deuxièmement, sur cette carte, on doit pouvoir distinguer le canal de Panama, le passage du Nord-Ouest, l’Europe et l’Asie. Cela va donc nous amener à choisir une carte orthodromique centrée sur l’hémisphère nord. http://www.calendrier-365.fr/saisons.html….

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  • CONVENTION DE 1976 SUR LA LIMITATION DE LA
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    aux ouvrages d’art des ports, bassins, voies navigables et aides à la navigation) survenus à bord du navire ou en relation directe avec l’exploitation de celui-ci ou avec des opérations d’assistance ou de sauvetage, CONVENTION DE 1976 SUR LA LIMITATION DE LA RESPONSABILITE EN MATIERE DE CREANCES MARITIMES DROIT A….

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    Bulletin des Transports C.A. : Cour d’appel C.M.I. : Comité Maritime International C.N.U.C.E.D. : Conférence des Nations Unies sur le Commerce et le Développement C.N.U.D.C.I. : Commission des Nations Unies pour le Droit du Commerce International D.E.T. : Droit Européen des Transports D.M.F. : Droit Maritime Français E.D.I. : G.E.C. : Gazette de l’Entreprise Communicante I.M.T.M. : Institut Méditerranéen des Transports Maritimes J.D.I. : Journal du Droit International J.I.B.L. :….

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    Introduction : Le transport maritime est l’épine dorsale du commerce international et par conséquent de l’économie mondial, en effet 25 000 milliards de tonne-Km de fret parcourent les océans annuellement comparées à 7 000 pour le rail et 3 000 pour la route. Le transport maritime évolue sur son espace propre : un espace à la fois géographique par ses attributs physique mais aussi stratégique par son emploi. L’assurance maritime couvre les pertes et avaries matérielles subies par les marchandises transportées ; de ce fait elle joue le rôle d’un auxiliaire actif du commerce, car les risques de pertes et d’avaries sont si nombreux que pratiquement toutes les marchandises exportées ou importées sont assurées.….

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    La FAAN constitue l'une des interfaces maritimes les plus actives du « système monde ». Elle est dotée d'un ensemble de ports à fort trafic où s'y échange chaque année un milliard de tonne de marchandises. Depuis cette façade, les Etats-Unis, le Mexique et le Canada réalisent les ¾ de leur échanges notamment le pétrole pour le Mexique et les minerais pour le Canada. Les Etats-Unis, 1ère puissance commerciale du monde, y importent produits énergétiques, produits miniers, produits industriels et ils exportent toute une panoplie de biens manufacturés et agricoles.….

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    En effet au final ils ont tous obtenus de hauts postes à fortes responsabilités. Tout d’abord nous allons débuter par le groupe CMA-CGM (abréviation de Compagnie maritime d'affrètement - Compagnie générale maritime) est le 3e armateur mondial de transport maritime en conteneurs et le premier français. Son offre globale de transport intègre le transport maritime, la manutention portuaire et la logistique terrestre. Fondé et dirigé par Jacques R. Saadé, le Groupe CMA CGM est un transporteur maritime de conteneurs présent sur toutes les mers du monde.….

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    RÉGLEMENTATION INTERNATIONALE DU TRANSPORT MULTIMODAL Réunion spéciale d'experts sur les règles du transport multimodal fallait étudier plus à fond la question, en particulier les points essentiels que régirait un instrument international de ce genre, à savoir la base sur laquelle il conviendrait d'asseoir la responsabilité du fournisseur de services de transport multimodal, la limitation de cette responsabilité et la viabilité d'un système uniforme. En application des recommandations des experts, le secrétariat de la CNUCED est en train de préparer une étude sur la faisabilité d'un nouvel instrument international sur le transport multimodal. La Réunion spéciale d'experts sur les règles du transport multimodal a été convoquée par le Secrétaire général de la CNUCED les 26 et 27 novembre 2001 pour étudier l'impact qu'avaient sur les utilisateurs et les fournisseurs de services de transport multimodal diverses lois et réglementations adoptées aux niveaux régional, sous-régional et national.….

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    Le transport de personnes par voie maritime a perdu beaucoup d'importance du fait de l'essor de l'aviation commerciale Trois axes maritimes concentrent plus de la moitié des trafics de marchandises diverses (lignes maritimes) : Amérique du Nord – Europe et retour, Amérique du Nord – Japon et retour, Europe – Extrême Orient et retour. Sur des routes moins importantes les cargos classiques et les navires rouliers gardent une certaine position du fait de leur souplesse d’utilisation 30 000T = 1 navire = 750 poids lourd = 20 barges L’unité de mesure de la vitesse d’un navire est le nœud….

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