Le travail à temps Partiels :

Un salarié est en temps partiels dès lors que son contrat prévoit une durée de travail inférieur à la durée légale.

Le temps partiels peut être organisé dans un cadre hebdomadaire mais aussi dans le cadre de cycle plus long qui peuvent allé jusqu'à l’année.

Dans tout les cas ce type de contrat doit être écrit et surtout il doit prévoir précisément tout ce qui attrait au temps de travail à la fois la durée, la répartition du temps de travail. On peut prévoir la possibilité de modifier ses horaires mais n’est pas imposable au salarié. (Doit être stipulé dans le contrat.)

Dans ce cas la le contrat doit préciser les raisons pour lesquelles il doit être modifier, les modalités possible de ces modifications et la procédure de modification avec un délai. (Pas moins de 7 jours de délai)

On peut aussi prévoir la possibilité de demander au salarié + d’heures que prévus mais il faut que se soit stipuler dans le contrat.

Les heures effectuées au delà de la durée prévus sur le contrat à temps partiels sont des heures complémentaires elles n’entrainent aucune contre partie pour le salarié dans la limite de 10% de l’horaire de base et à condition qu’elle n’entraine pas bien sur de dépassement de la durée légale.

On peut aussi ajouter une close relative au cumul d’emploi : certifie qu’il ne travail chez aucun employeur et doit prévenir l’employeur si la situation change.

On ajoute une close relative à l’égalité de traitement.

On lui rappelle la priorité d’emploie vers les postes à temps complet dans l’entreprise.

Légifrance.fr Droits Juridique

Le contenue du Contrat de Travail :

Les coordonnées des deux personnes qui s’engagent.
Un contrat de travail ne peut pas être collectif.
Employé n’est pas un synonyme de salarié.
Le salarié est la personne qui travail pour un employeur.
Si l’employeur est une personne morale, on indique par qui elle est représenté et la qualité de se représentant.
La close d’engagement