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Le drot et l'équite

1062 mots 5 pages
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Sujet : LE DROT ET EQUITE La civilisation romaine considérait comme la première pour certains à contenir un système juridique au nom du droit. Ce dernier peut être définie comme l’ensemble des règles régissant la vie en société. Quant à l’équite peut-être concevoir comme le respect et l’équilibre des situations présentes, pour empêcher les inégalités. Selon Aristote elle est une force qui corriges éléments d’injustices du droit strict. C’est le principe modérateur du droit objectif …afficher plus de contenu…

Si l’équité est le respect et l’équilibre des situations en présence, pour empêcher des inégalités. Elle peut permettre aussi de rendre le droit plus juste. Autrement dit l’équite est une justice qui n’est inspiré par les règles du droit en vigueur. Alors que l’utilisation du principe de l’équité tel quel conduirait à une forte insécurité juridique, et à des disparités de traitement encore plus injustice et plus fréquent que les problèmes que pose le fait de ne pas juger qu’au regard des règles de droit semblables pour tous alors un problème qui se posera sur l’équité. En effet, d’un côté purement logique, la spécificité première de l’équité est de faire appel aux sentiments, dans la mesure où les décisions rendues, selon la conscience et la morale de …afficher plus de contenu…

Elle permet de rendre le droit plus juste.Mais l’utilisation de l’équité n’est pas autorisée pour la plupart des pays pour faire la justice. Ainsi le rôle de l’équité devant le juge est un principe qu’il ne peut pas utiliser pour prendre sa décision finale. Dans ce, contexte il doit toujours évoquer la règle de droit et non celui de l’équité.Mais dans certain cas la loi peut autoriser le juge à tenir compte de l’équité dans l’application de la règle de droit.En ce qui concerne la juridiction civile l’équité se manifeste essentiellement dans l’application concrète du droit qui est ainsi humanisé par l’innervation d’un pouvoir donné au juge et à caractère discrétionnaire.Les parlements de l’anciens droit s’octroyaient le droit de juger en équité. Le problème est que dans la pratique, cela a donné lieu à plusieurs abus qui ont entrainé les réactions des

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    droit et de l’équité mais nous n’aborderons pas les règles religieuses. Ce sujte a un intérêt pratique juridique en droit. Quelles différences existent-t-il entre la régle de droit et l’équité ? Dans une prmière partie nous aborderons les différences entre les contenus de la règle de drot et de l’équité et dans un deuxième temps nous aborderons les différences d’applications entre la régle de droit et l’équité. I. Les différences entre les contenus de la règle de droit et l’équité Dans cette….

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    une solution par d'autres moyens tel que la médiation, la conciliation MARD mode alternatif de règlement des différends. Ces différents mécanismes traduisent une volonté de favoriser une solution consensuelle et amiable fondée sur le dialogue et l'équité plutôt qu'une solution imposée par un juge à l'issu d'un procès. A) Justice gracieuse et contentieuse le principe de la distinction. La matière contentieuse renvoi à un règlement d'un litige entre deux ou plusieurs parties qui n'ont sans doute….

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    de régulation pacifiques aussi: modes alternatifs d'arbitrage, juges familiaux.. -peine décrochée de l'Etat Ordre impose ( uniformisation , on cherche qui est gagnant et qui est perdant ..) Ordre négocie ( harmonisation , a l'équité) Etapes de la sanction : vengeance (loi du plus fort) / "loi du talion " / " réparation" composition obligatoire / juridictions étatiques, spécialisation des instances. CHAPITRE 2 : DIVERSITE DES SYSTEMES JURIDIQUES ET ETATIQUES:….

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    dans ce cas particulier ». La méthode juridique se rapproche de la logique expérimentale qui part d’hypothèses provisoires, et en déduit des conséquences qu’elle vérifie ensuite par l’expérience. 3)On assimile le droit à la justice & à l’équité : FAUX ! La justice = idéal absolu que le droit se doit d’atteindre. Justice distributive : chaque individu a dans la société la justice qu’il mérite. Justice commutative : chacun obtient se à quoi il peut logiquement prétendre. Justice =’état ou….

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    publiques Distinction entre le droit et l’équité Équité vise à considérer les # naturelles qui touchent les individus #. L’équité peut considérer qu’une personne pauvre peut se voir excuser certains comportements par rapport a une personne riche par ex : le vol par une personne pauvre est excusé par rapport à une personne riche Raisonné en équité permet de réduire les cas entre une situation injuste et l’application automatique de la règle de droit  l’équité sert à atténuer la rigidité de l’application….

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    décisions prise en référence à une notion d’équité. Selon Aristote l’équité est la pour corriger la loi quand celle-ci est insuffisante mais dans l’ancien droit (droit avant la révolution de 1789) nous avions des juridictions très importantes et des pouvoir très important : les parlements (qui se reconnaissait le pouvoir de juger en équité. c’est pourquoi ont les a taxés d’arbitraires. Une très célèbre maxime : « dieu nous préserve de l’équité des parlements ». C’est pourquoi aujourd’hui en droit nous avons….

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