Dissertation : Histoire des Institutions. Sujets : Le système féodo-seigneurial. « Le canon a tué la féodalité, l’encre tuera la société moderne ». Telle est la manière que Napoléon Bonaparte dépeint la féodalité. Depuis la fin du règne de Charles le Chauve en 877, on voit apparaitre une époque nouvelle dans laquelle ce n’est plus le lien public entre le roi et les sujets qui compte, on voit apparaitre une nouvelle forme d’ordonnance qui vient remplacer le pouvoir du roi. Le pouvoir va s’institutionnaliser …afficher plus de contenu…

Il a sur ces personnes certains droits en qualité de seigneur foncier, il va exercer une autorité en qualité de seigneur banal (prérogatives de puissance publique). Ce pouvoir va permettre au seigneur de contraindre une partie des personnes qui sont sur sa seigneurie. A partir des IX° et X° siècles, l'autorité royale va peu à peu se déliter et les grands du royaume, entendre les comtes et ducs, vont en profiter pour exercer à la place du souverain des pouvoirs normalement régaliens. Mais ils vont eux aussi être supplantés par leurs subordonnés et ainsi de suite jusqu'à aboutir à la plus petite division territoriale : la seigneurie.Il est légitime de se poser la question suivante : Dans quelle mesure, le sytème féodo-seigneurial est-il un moyen de dépasser la …afficher plus de contenu…

On les appelle les banalités, monopole économique qui est mis en place au profit du seigneur et qui oblige les habitants de la seigneurie à utiliser certaine infrastructures de la seigneurie contre la paiement de la redevance.il peut aussi exercer des prérogatives économique comme par exemple fixer la date à laquelle les paysans peuvent commencer leurs vendanges… Le ban va servir au seigneur pour exercer des prérogatives judiciaires.On parle de consuetudines pour parler de toutes ces prérogatives banales. La seigneurie banale a pour origine l’ancien pouvoir royal de ban. Mais cette origine ne signifie plus grand-chose car cela montre une altération très nette de la puissance publique. Pour le seigneur et ses habitants, ces différents droits trouvent leur origine dans la répétition, dans la coutume, dans