Leasing

Pages: 25 (6004 mots) Publié le: 7 mars 2011
• Introduction
• 1 Le traitement des opérations de leasing jusqu'au 31 décembre 2007 :
o 1.1. Chez le bailleur
▪ 1.1.1. Comptabilisation initiale (acquisition)
▪ 1.1.2. Loyers
▪ 1.1.3. Amortissement
o 1.2. Chez le preneur
▪ 1.2.1. Loyers
▪ 1.2.2. Acquisition
▪ 1.2.3.Amortissement
• 2 Le traitement des opérations de leasing à partir du 1er janvier 2008 
o 2.1. Chez le bailleur
▪ 2.1.1. Comptabilisation initiale (Acquisition)
▪ 2.1.2. Les produits du bailleur
o 2.2. Chez le preneur
▪ 2.2.1. Comptabilisation initiale (Acquisition)
▪ 2.2.2. Amortissement
▪ 2.2.3. Lesremboursements du preneur
• Conclusion
• Bibliographie

• INTRODUCTION 2
• 1. LE TRAITEMENT DES OPÉRATIONS DE LEASING JUSQU'AU 31 DÉCEMBRE 2007 : 3
• 1.1. CHEZ LE BAILLEUR 4
• 1.1.1. Comptabilisation initiale (acquisition) 4
• 1.1.2. Loyers 5
• 1.1.3. Amortissement 5
• 1.2. CHEZ LE PRENEUR 6
• 1.2.1. Loyers 6
• 1.2.2. Acquisition 7
•1.2.3. Amortissement 7
• 2. LE TRAITEMENT DES OPÉRATIONS DE LEASING À PARTIR DU 1ER JANVIER 2008 8
• 2.1. CHEZ LE BAILLEUR 9
• 2.1.1. Comptabilisation initiale (Acquisition) 9
• 2.1.2. Les produits du bailleur 10
• 2.2. CHEZ LE PRENEUR 11
• 2.2.1. Comptabilisation initiale (Acquisition) 11
• 2.2.2. Amortissement 13
• 2.2.3. Les remboursements du preneur 13
•CONCLUSION 15
• BIBLIOGRAPHIE 16

• Introduction

• Le leasing peut être défini comme suit : « un engagement contractuel de la part d'un locataire, à payer à un bailleur des redevances périodiques en contre partie du droit à utiliser un actif lui appartenant. La caractéristique essentielle de ce contrat est que le locataire acquiert la valeur économique de l'actif que représentel'entrée en possession immédiate. Tandis que, le prêteur conserve le titre de propriété de l'actif, le locataire en a l'usage. En raison de la nature contractuelle de l'engagement, le leasing doit être considéré comme une forme de financement. »
• Le leasing, existant depuis 1952 aux états unis d'Amériques, n'a vu le jour en Tunisie qu'en 1984 par la création de « Tunisie leasing ».
• Ila resté non réglementé jusqu'à l'apparition des lois 94-89 et 94-90 en juillet 1994 par les quelles, le législateur a opté pour l'approche juridique de cette opération.
• En 2006, le législateur est venu abroger et modifier certaines dispositions de ces lois, en optant cette fois pour l'approche économique.
• En effet, et dés son introduction en Tunisie en 1984 et jusqu'au moment, leleasing a fait coulé beaucoup d'encre. Il a fait et restera l'objet de plusieurs critiques dues à la réglementation inappropriée et aux différences existantes entre le traitement comptable et fiscal.
• Ce rapport vise à mettre en évidence l'évolution de la réglementation Tunisienne quant au traitement des opérations de leasing et les problèmes pratiques posés.

• 1 Le traitement desopérations de leasing jusqu'au 31 décembre 2007 :

• Le traitement actuellement préconisé en Tunisie est fondé sur la nature juridique de l'opération du leasing. Il l'assimile à une location. Le plan comptable révisé Français 1982, et la loi 94-89 du 26/7/1994 sont tout à fait représentatifs de ce courant.
• En Tunisie, et avant l'apparition de la loi 94-89 du 26/7/1994, le plan ComptableGénéral Tunisien 1968 et les normes de l'OECT, n'ont pas recommandé un traitement comptable particulier pour le leasing. Ce sont les principes généraux de base et, surtout, les exigences d'ordre fiscales qui lui sont appliqués. En l'occurrence le principe de patrimonialité du bilan et la non déductibilité des dotations aux amortissements de bien n'appartenant pas à l'entreprise.
• En effet,...
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