Lelale

3306 mots 14 pages
FRANÇAIS

APPLE INC.
CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL DE L'IPOD
Licence individuelle

LISEZ ATTENTIVEMENT CE CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL (LA « LICENCE ») AVANT D'UTILISER VOTRE IPOD OU DE TÉLÉCHARGER LA MISE À JOUR DE LOGICIELS FOURNIE AVEC LA PRÉSENTE LICENCE. L'UTILISATION DE VOTRE IPOD OU LE TÉLÉCHARGEMENT DE LA MISE À JOUR DE LOGICIELS FOURNIE AVEC LA PRÉSENTE LICENCE, LE CAS ÉCHÉANT, IMPLIQUE QUE VOUS ACCEPTEZ LES TERMES DE CETTE LICENCE. SI VOUS ÊTES EN DÉSACCORD AVEC LES TERMES DE CETTE LICENCE, N'UTILISEZ PAS L'IPOD ET NE TÉLÉCHARGEZ PAS CETTE MISE À JOUR DE LOGICIELS. SI VOUS ÊTES EN DÉSACCORD AVEC LES TERMES DE LA LICENCE ET N’AVEZ PAS ENCORE UTILISÉ L’IPOD, VEUILLEZ RESTITUER CELUI-CI À L'ENDROIT OÙ VOUS L'AVEZ ACQUIS (SON PRIX VOUS SERA ALORS REMBOURSÉ).

1. Généralités Apple Inc. (« Apple ») vous concède une licence sur, et en aucun cas ne vous cède des droits sur le logiciel (y compris le code de ROM de démarrage et autre logiciel intégré), la documentation et les polices de caractères accompagnant votre iPod, pouvant être mis à jour ou remplacés par les mises à jour de logiciels ou par le logiciel de restauration système fourni par Apple, qu'ils soient sur disquette, sur mémoire morte (ROM) ou sur tout autre support ou sous toute autre forme (collectivement , le « Logiciel de l'iPod »), uniquement en vue d'une utilisation conforme aux termes de la Licence. Apple se réserve la totalité des droits qui ne vous sont pas expressément conférés. Les droits qui vous sont concédés par les présentes se limitent aux droits de propriété intellectuelle d'Apple sur le Logiciel de l'iPod et ne comprennent aucun droit sur un brevet ou tout autre droit de propriété intellectuelle. Vous êtes propriétaire du support sur lequel le Logiciel de l'iPod est enregistré, mais Apple et/ou les concédants d'Apple conservent la propriété du Logiciel de l'iPod.

2. Utilisations permises de la licence et restrictions
(a) Cette Licence vous autorise à utiliser le

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