L’ A B C du droit d ’a u t e u r

Organisation des Nations Unies pour l’éducation, la science et la culture

UNESCO Secteur de la culture

L’ ABC du droit d’auteur

Publié par l’Organisation des Nations Unies Pour l’éducation, la science et la culture (UNESCO) 7, place de Fontenoy, F-75352 Paris 07 SP, Paris Internet : http://www.unesco.org/culture/copyright Illustrations : Christian Roux © UNESCO 2010 Ces informations peuvent être utilisées et reproduites sans autorisation et sans frais, exclusivement pour tout usage éducationnel ou autre but non commercial à condition de joindre à toute reproduction la mention UNESCO comme source (© UNESCO).

Remerciements

Cet ouvrage a été rédigé sous la supervision de Petya Totcharova et Emile Glélé, Section de la Diversité des expressions culturelles, UNESCO.

Nous remercions tout particulièrement le Dr Thomas Ramsauer et le professeur Victor Nabhan, pour leur contribution à la rédaction de l’ouvrage et Mme Racki Sy pour son assistance éditoriale.

Table des matières
Le droit d’auteur - hier et aujourd’hui
Qu’est-ce que le droit d’auteur ? Comment la protection du droit d’auteur se justifie-t-elle ? Comment la protection du droit d’auteur se justifie-t-elle ? Quelles sont les origines du droit d’auteur ? Quand les premières lois sur le droit d’auteur ont-elles vu le jour ? Comment le régime actuel du droit d’auteur s’est-il mis en place ?

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L’étendue de la protection du droit d’auteur
Quelle est la distinction entre une œuvre protégée et une simple idée ? Quand une œuvre a-t-elle droit à la protection du droit d’auteur ? L’exigence d’originalité Le droit d’auteur exige-t-il des formalités ? Faut-il que les œuvres soient fixées sous une forme matérielle pour être protégées ? Les programmes d’ordinateur sont-ils protégés ? Comment les bases de données sont-elles protégées ? Le droit d’auteur peut-il protéger les expressions culturelles traditionnelles (le « folklore ») ?

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