Les accident de travail

Pages: 21 (5008 mots) Publié le: 10 février 2013
Introduction :

 «Rentrer chez soi sans aucune altération de son état de santé après une journée de travail est un droit fondamentale des personnes»
Le développement économique et social progressive du monde de travail tout au long de l’histoire de l’humanité avec des rythmes différenciés a mené vers une organisation de ce monde. Une structuration des relations au travail, unedifférenciation des rôles entre salariés et employeurs, marqué par des conflits qui les opposent, a permis a chacun d’eux de défendre ces intérêts. D’une simple force de travail exploitée, le salarié a vu sa place changé dans la société grâce a sa lutte, qui s’est traduite progressivement par l’humanisation des conditions de travail , tout en préservant l’intérêt général de la société, « les rapports detravail salariés ont ainsi offert une base de construction des premiers dispositifs de protection sociale de même qu’ils ont entrainés la naissance d’un corps de règles adaptés» .
Le besoin de prévention pour faire face aux vicissitudes de la vie et à ses risques sociaux et économiques semble innées en chacun des salariés. Par l’exercice d’une fonction, le travailleur s’offre le moyen des’immuniser contre les aléas de la vie, mais une fois que ce dernier affronte une incapacité qui l’oblige a arrêté son activité, il perd par conséquent son socle d’assurance constitue par ces revenus engendre par son travaille.
« Dans la deuxième moitié du XIXème siècle, le développement de la grande industrie a crée des risques inconnus jusque là, dus à la multiplication de l’emploi des machines et auxprogrès de la science, générateurs de nouveautés techniques. Le nombre des accidents s’en est trouvé accru, dans de telles proportions que la mise sur pied d’un système d’indemnisation est devenue nécessaire, sous la pression de l’opinion publique ».
C’est en Allemagne ou les assurances sociales obligatoires  furent instituer : l’assurance maladie créée en 1883, l'assurance accident du travailen 1884 et l'assurance vieillesse en 1889.Cette notion d’assurance contre les risques de perte de revenus se verra étendre au monde entier y compris au Maroc, qui a d’abord connu la promulgation du dahir du 25 juin 1927 relatif à la réparation des accidents de travail, qui est inspiré de la loi française du 9 avril 1898 ,ce régime fut révisé sur le plan formel par le dahir du 6 février 1963. Enabordant l’accident de travail à partir de sa réparation, moyennant le versement d’indemnités qui sont évaluées selon la gravité et l’étendu des dégâts que le travailleur a subit, le législateur marocain marque la fin de l’engagement de la responsabilité civile de l’employeur vis-à-vis de son salarié en cas d’accident de travail.
La législation marocaine, a l’instar d’autres pays, perçoitl’accident de travail en tant qu’événement soudain, imprévu et ayant entraîné des lésions professionnelles, qu’il soit survenu dans le lieu de travail et n’importe ou il réalise son activité ou bien encore sur le trajet d’aller – retour au travail.
Tout en prenant en considération cette perception dynamique de l’accident de travail , tel qu’elle est actuellement au Maroc ; se trouve néanmoinsconfronter a des difficultés quant a sa définition et se heurte a des obstacles pour le faire prouver , engendrant un déséquilibre entre les dispositions prévues pour la réparation et leur concrétisation en réalité .
L’analyse de ce sujet revêt une grande importance, en traitant l’accident de travail de par son champ difficile a délimiter (I), et de s’arrêter sur les lacunesquant a sa réparation (II).

Première partie :
L’accident de travail : Champ difficile a délimité

Pour cerner l’accident de travail il faudrait soulever les critères qui le caractérisent et cela a deux niveaux, dans un premier temps il serait nécessaire de préciser les difficultés relevés au niveau de la détermination de ces éléments constitutifs, avant de soulever sur...
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