Les apanages

1007 mots 5 pages
LES APANAGES

Les apanages, sont arrêt du parlement de 1283 qui précise que les apanages reviennent au domaine royal à l'extinction de la lignée princière, excluant le droit À succession des collatéraux (frères et sœurs et leur descendance). Elles font partie des « Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 » qui sont une succession de recueil d’ancien texte français repris par François-André Isambert (1792-1857) jurisconsulte et homme politique français. La réunion du parlement se tint à la demande du procureur du Prince Charles, roi de Sicile frère du défunt Roi Alphonse qui exigeait que le comté de Poitiers et la terre d’Auvergne lui soit donné, ce qui lui fut refusé par la suite au nom du fait que les frères du Roi ne pouvait prétendre à aucune portion des biens de leur défunt frères des qu’il y avait succession du premier né sur la couronne. Nous verrons d’abords en premier lieu que cet arrêt du parlement clarifie que(I) le pouvoir ce transmet de père en fils, et deuxièmement (II ) l’ambigüité de la coutume .

I ) LE POUVOIR CE TRANSMET DE PERE EN FILS
A ) l’exclusion des collatéraux
A l’origine un apanage est une concession de fief, prise sur le domaine royal, faite par un souverain régnant aux fils puînés exclus de sa succession. Le mot apanage ou appanage vient du bas-latin ad panem qui signifie « pour donner du pain » (panem). Ce système fut très utilisé pour évité que les fils cadet du Roi ne se trouve déshérité à la mort de celui , ce qui pouvait représenté à l’époque un danger pour la stabilité du Royaume , lors de l’élaboration de cet arrêt il s’agissait de confirmer si la requête de Charles était bien légitime au vu de la situation dans lequel s’était retrouvé la succession après les morts successive du Roi Alphonse et Philipe , bien que selon la logique généalogique Charles soit plus proche d’Alphonse puisqu’ils étaient frères , le successeur Philipe ne se trouvait pas en reste

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