I. Produits d’exploitation
L’essentiel est le plus souvent représenté par des ventes de marchandises et/ou la production vendue de biens ou de services.
Le produit retenu pour le calcul du résultat est, pour chaque opération, le prix HT payé à l’entreprise ou inscrit à un compte de créance selon les règles fiscales concordantes avec les règles comptables.
Produits imposables à l’IR-BIC ou à l’IS :
• ventes de biens, de travaux, ou de services
• productions immobilisées
• revenus d’immeubles inscrits au bilan
• subventions de fonctionnement.
• Redevances de brevets et licences : régime des PVLT
II. Produits financiers
A. Revenu des titres
Ce sont les revenus des actions ou parts (dividendes) ainsi que les intérêts des obligations.
1.Dividendes
a. Entreprises soumise à l’IS
• soit l’entreprise détient moins de 5 % du capital de la société versante : dividendes imposés avec les autres produits ; déduction dans la limite de l’IS du crédit d’impôt attaché aux dividendes
• soit l’entreprise détient au moins 5 % du capital de la société versante : possibilité d’opter pour le régime des sociétés mères et filiales : dividendes déduits du résultat imposable, réintégration d’une quote-part de frais et charges égale à 5 % du produit total des participations, crédits d’impôt compris. Si la société n’opte pas pour le régime de faveur, traitement identique que précédemment.
b. Entreprises relevant des BIC
Ces produits ne sont pas soumis à l’IR dans la catégorie des BIC. Ils sont déduits extracomptablement et imposés pour chaque associé dans la catégorie des RCM.
2. Intérêts des obligations
a. Entreprises soumis à l’IS
Imposables au fur et à mesure qu’ils ont couru sur l’exercice, CI éventuel déductible de l’IS pour 2/3.
b. Entreprises relevant des BIC
Ces produits ne sont pas soumis à l’IR dans la catégorie des BIC. Ils sont déduits extracomptablement et imposés pour chaque associé dans la catégorie des RCM.
B. Profits sur les marchés financiers à terme