Hommeau
Cassandra
Groupe C08

TD n°9 : Droit Constitutionnel

Sujet dissertation : Exposez les caractéristiques du modèle présidentiel américain

« Le gouvernement le meilleur est celui qui gouverne le moins », Henry David Thoreau

Le régime présidentiel selon le lexique des termes juridiques est un régime où l'équilibre des pouvoirs est obtenu par leur séparation ( à la fois organique et fonctionnelle ) : le pouvoir exécutif est détenu en totalité par un président élu par le peuple et irresponsable devant le Parlement qui, de son côté, ne peut être dissous par le président. Le régime présidentiel est un régime dit de séparation stricte ou rigide des pouvoirs. Ceci signifie que les pouvoirs législatif et exécutif sont en principe réellement séparés et indépendants l'un par rapport à l'autre. Ainsi par opposition au régime parlementaire, d'une part, l'exécutif et le législatif ne participent pas à la fonction de l'autre et, d'autre part, l'un des deux pouvoirs ne peut remettre en cause la structure de l'autre. Autrement dit, le régime présidentiel est un régime politique ayant une séparation des pouvoirs exécutif et législatif, avec un Parlement qui a l'initiative des lois et les vote et qui détient également les moyens budgétaire mais dans lequel, le chef de l'exécutif est fort et stable c'est à dire qu'il exécute les lois du Congrès, il exerce un droit de message, il peut demander au Parlement de poser un projet de loi, il dispose également d'un droit de véto et peut influencer le Congrès grâce à ses partis politique. Par conséquent, le présidentialisme est évoqué lorsque l'équilibre entre les pouvoirs est rompu et que le régime consiste en l'hégémonie du Président et la réduction des pouvoirs du Parlement. Cependant, il est important de signaler qu'aux Etats-Unis, le Parlement est désigné autrement, il se nomme le Congrès, il dispose donc des mêmes devoirs que le Parlement. Ce type de régime a été consacré par la Constitution américaine du 17