LES CARACTERES DU DOMMAGE REPARABLE
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PREMIERE PARTIE : LES CARACTERES DU DOMMAGE REPARABLELa q° du préjudice réparable est une des cond de la resp civile pour qu’il y ait une faute.
De façon générale, le préjudice pt être défini comme étant l’atteinte subie par la victime dans son patrimoine ou ses droits extrapatrimoniaux.
Pr pouvoir être réparé le préjudice doit présenter un certain nb de conditions qui sont au nb de 4 un préjudice doit être : - certain - direct - légitime - personnel à celui qui l’invoque
Le caractère direct est mis de côté puisque cela veut dire que le préjudice doit directement découler du fait dommageable.
Or, cette cond se ramène à la cond de causalité, c’est dire que le préjudice doit avoir été causé par le fait dommageable.
Cette condition équivaut à la causalité.
La charge de la preuve de ces caractères du préjudice réparable pèse sur la victime, c’est à elle de convaincre le Juge que son préjudice est certain, direct, légitime et personnel.
SECTION 1 : LA CERTITUDE DU DOMMAGE
Dire qu’un préjudice est certain signifie qu’il n’y a pas de doute sur sa réalité,
Pr que le resp soit condamné à réparer un préjudice, il faut que la victime rapporte la preuve de l’existence certaine du préjudice qu’elle invoque.
cette cond pose difficulté et particulièrement dans 2 situations :
Lorsque la victime invoque un risque potentiel
Lorsqu’elle invoque une perte de chance
I. L’exposition à un risque
par principe la CC° avec constance juge que le préjudice éventuel n’est pas réparable de sorte que l’exposition à un risque ne peut pas être en principe réparée.
Cette position qui est constante est ojd qqe peu remise en cause par une partie de la doctrine qui se demande s’il ne faudrait pas que les règles évolues de façon à faire jouer à la resp civile un rôle nouveau, un rôle préventif,
Exéption : Le risque de dommage peut donc être pris en compte et on peut admettre la réparation des travaux entrepris.
II. La perte de chance