Les charges sociales
INTRODUCTION 3 I – PRÉSENTATION DE L’ENTREPRISE 4 II- LES CHARGES SOCIALES 5 A- Les différentes cotisations 5 B- Les différents organismes sociaux 5-6 C- Les déclarations à éffectuer par les entreprises 7 D- Reglementation du travail 7 E- Les taux des cotisations 8 CONCLUSION 9
INTRODUCTION
J’ai choisi de présenter les charges sociales.
Pourquoi ce thème et pas un autre ? Car c’est un thème pas très souvent pratiqué lors des stages et très intéressant.
De plus, le logiciel utilisé est Ciel paye que je n’avais pas encore pratiqué.
Les charges sociales sont une solidarité nationale c’est aussi une des raisons pour laquelle j’ai choisi ce thème.
Il y a deux types de cotisations : * Les cotisations sociales salariales * Les cotisations sociales employeurs (ou patronales)
Les cotisations sont versées à des organismes appelé « caisses » : * URSSAF * PÔLE EMPLOI * RETRAITE COMPLEMENTAIRE qui change suivant les professions * Caisse des congés payés pour le bâtiment
(Voir annexe 2 et 3)
I – Présentation de l’entreprise
Identité de l’entreprise
Raison sociale : CB Consultant
Siège social : 9 rue Cure Bourse 38320 EYBENS
N° RCS : Grenoble B 498 529 130
Code APE : 7022Z / Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Forme Juridique : SARL
Capital : 500 €
Effectif : 2
Date de création : 09-2007
Chiffre d’affaires : 87 341 € en 2010
Activité : Consultant d’entreprise * Juridique : conseils, rédactions d’actes, constitution de sociétés, assemblés générales, sessions et locations de fonds de commerces etc... * Fiscale : IS (Impôts sur les sociétés), TVA, Taxes diverses, BIC (bénéfices industriels et commerciaux), BNC (bénéfices non commerciaux). * Social : établissements fiches de paies, formalités d’embauches et débauches, déclarations sociales) * Gestion et comptabilité
Secteur économique : Tertiaire
(Voir annexe 1 : Organigramme)
II- Les charges sociales