1. INTRODUCTION
• La maladie professionnelle est un préjudice physique réalisé progressivement et en rapport avec l'exposition habituelle à un risque précis.
• Dans la fonction publique, la maladie professionnelle est appelée maladie contractée en service.
2. PROFESSIONS CONCERNEES
• Toutes les professions sont exposées mais certaines plus que d'autres notamment celles des industries d'extraction, du bâtiment, de la métallurgie, du bois. A noter l'augmentation permanente des maladies professionnelles en rapports avec les gestes répétitifs, qui représentent actuellement la moitié des maladies professionnelles recensés.
• Les critères d'analyse des accidents de travail par branche professionnelle et/ou par entreprise n'est habituellement pas utilisée mais pourrait être utile. Nous les rappelons pour mémoire : o le taux de fréquence = nombre d'accidents avec arrêt de travail x 1 000 000 / nombre d'heures travaillées. o le taux de gravité = nombre de journées perdues x 1 000 / nombre d'heures travaillées.
3. DESCRIPTION DES MALADIES PROFESSIONNELLES
Les maladies professionnelles sont de deux ordres :
3.1. LES MALADIES PROFESSIONNELLES INDEMNISABLES
• Ce sont celles qui répondent à des critères précis de risque et de symptomatologie répertoriés dans des textes et ouvrent droit, en conséquence, à réparation dans un cadre particulier.
• En France il s'agit d'une série de tableaux dont le contenu est défini par l'article L461-2 du Code de la sécurité sociale.
• Dans le régime général, il existe 98 tableaux de maladies professionnelles : o 56 tableaux concernent les pathologies secondaires à des intoxications aiguës ou chroniques o 21 tableaux concernent des pathologies infectieuses o 21 concernent des pathologies liées aux conditions de travail et aux gestes et postures
• Dans le régime agricole, il existe 58 tableaux de maladies professionnelles allant jusqu'au n°57 bis : o 28 tableaux