les contrats à long terme
4797 mots
20 pages
PlanIntroduction
I-définition et généralités sur les contrats à Long terme
II-les méthodes de comptabilisation des contrats à long terme
1. La méthode de l’achèvement :
A- Définition
B- Principes
C- comptabilisation : a- En cas d’un contrat bénéficiaire b- En cas d’un contrat déficitaire
2. La méthode de l’avancement:
A- Définition
B- Principes
C- comptabilisation : a- En cas d’un contrat bénéficiaire b- En cas d’un contrat déficitaire
3- La Méthode du bénéfice à l’avancement des travaux (produits nets partiels)
4- Exemple illustratif
III-le changement de la méthode de comptabilisation
Conclusion
Bibliographie et webographie
INTRODUCTION
Certains secteurs d’activité nécessitent l’usage de contrats de longue durée d’une nature assez complexe liée notamment à leur condition d’exécution. C’est par exemple le cas des secteurs des travaux publics , la Construction Navale, la promotion immobilière…, pour lesquels il devient alors difficile de dégager le résultat d’une période ; en effet, les contrats peuvent s’étendre sur plusieurs exercices, et de ce fait, il est difficile d’évaluer les opérations dites « partiellement exécutées à la clôture », à savoir les opérations des livraisons de biens ou des prestations de services dont l’exécution a débuté pendant un exercice donné pour finalement s’achever sur un exercice postérieur.
De ce type de contrat découlent des conséquences comptables très particulières.
En effet, certains exercices comptables supportent des charges très importantes (achats des matériaux, frais d'études et de conception, ...) alors que d'autres exercices constatent des produits très élevés dus à la facturation.
Par conséquent, les résultats des différents exercices comptables ne tiennent pas compte équitablement du résultat réalisé sur le contrat à long terme et subissent donc des variations très importantes.
Ces problèmes se rencontrent bien évidemment dans les grandes entreprises d’où la prévision de