Les documents utilisés dans le commerce international
COMMERCE INTERNATIONAL :
Les documents usuels utilisés en matière de commerce international peuvent être regroupés en quatre catégories essentielles :
A/ Les documents de prix B/ Les documents de transport
C/ Les documents d’assurance
D/ Les documents annexes .
A/ Les documents de prix :
Les documents de prix comportent des renseignements sur l’acheteur et le vendeur ( raison sociale , adresse , etc..) sur la marchandise ( nature , quantité , poids …) sur les prix ( unitaires , totaux …) et sur les conditions de vente
( incoterms retenus , FOB , CAF etc..).
Les documents de prix comprennent la facture provisoire ou pro forma, la facture commerciale , la facture consulaire et la note de frais .
1 / La facture pro forma :
C’est une sorte de devis établi par le fournisseur étranger à l’adresse de l’acheteur lui donnant une idée sur la nature , la quantité et le prix de la marchandise . Au cas où l’acheteur est intéressé par l’offre , il peut le confirmer par le retour du document signé au fournisseur .
2/ la facture commerciale :
Elle est établie par le fournisseur après la concrétisation du contrat commercial avec l’acheteur ( vente effective de la marchandise).
Elle comporte des indications sur les noms et adresses du vendeur et de l’acheteur , la nature , la qualité , le poids unitaire , le poids total , le prix unitaire et le prix total de la marchandise .
3/ La facture consulaire :
La facture consulaire est un document établi par le vendeur visé par le consulat du pays de l’importateur authentifiant l’origine et la valeur des marchandises .
4/ La note de frais :
La note de frais donne le détail des frais engagés par le fournisseur et concernant la marchandise objet du contrat commercial .
B/ LES DOCUMENTS DE TRANSPORT :
Les