Les incoterms

Pages: 6 (1261 mots) Publié le: 16 février 2012
INTRODUCTION DES INCOTERMS

Les inciteras ont été mis en place par la CCI (chambre de commerce international) il sont mis a jour environ tout les 10ans.lactuelle version est cela de 2010
Cette version a apporté un ensemble de modification par rapport a la version 2000.
Premierement ont distingue aujourd'hui clairement deux catégorie d'incoterm ;les inciteras maritime d'une part et lesinciteras tout mode de transport d'autres part.
Deuxièmement des incorterms ont été supprimé il sagit du :

- DDU (delivery duty unpaid(un rendu non dédouané))
- DES (delivery ex ship)
- DEQ (delivery ex quay)
- DAF (delivery at frontier)

Troisièmement deux nouveaux incoterm dans la version 2010

- DAT (delivery at terminal)
- DAP (delivery at place)

Quatrièmement certains incotermon été modifié; la modification la plus significatif a été apporté au FOB (free on bord)
Cinquièmement ont parle aujourd'hui des " règles incoterms " ( c'est une marque déposé )
Sixièmement plus que jamais on insiste sur la précision des lieux en effet une règle inciterms doit toujours être suivit d'un lieu avec un maximum de précision ceux qui implique l'adresse complète.
Septièmement lesnouvelles règles incoterms précise a qui incombe les formalités de surté. depuis les attentat du 11 septembre les règles de surté se sont renforcé il y a des contrôles des marchandise au départ et a l'arrivé et selon les different mode de transport il y a des délais imparti pour envoyé des prés alerte au bureau de douane des destinations
Huitiemement les versions électronique des documents sontaccepté

L'utilisation des inciteras est facultative mais les règles incoterms sont largement utilisé dans le monde. Les règles inciteras saplique aussi au trafic introcomunotaire
Leur succès est du au faite quelle definise parfaitement les responsabilité entre l'exportateur et l'importateur, en cas de litige les tribunaux dans le monde entier en tienne compte
Il n'y a pas que les règlesincoterm de la CCI, il y a par exemple les incoterm américain qui sont fondamentalement diffèrent meme si des travaux d'harmonisation sont en cour comme elle sont facultative les entreprises ont la possibilité également de les modifié

Il y a donc quelque règle de basse a respecté impérativement tout d'abord il faut vérifié systématiquement la reference faite a une règle incoterm mentionné sur undocument (sagit il bien d'un règle incoterm de la CCI 2010 ?) puis le lieux indiqué est il suffisamment précis pour remplir ses obligation

1/ le rôle des règles incoterm

+--------------------------------------+----------------------------------------------------+------------------------------------------------+
transport des frais transfert des risquedédouanement export dédouanement import
entre exportateur entre exportateur et
et importateur importateur

USINE PARIS ---------------------- export douane (port de marseille)------------------ import douane (port tunis) ---------------- USINE CLIENT

la règles incoterm négocié entre importateur etexportateur permettra de savoir jusque ou précieusement l'exportateur devrat organisé le transport avec l'accomplissement des formalité et par conséquent a partir de quelle lieu ses l'acheteur

effectivement les règles incorterm précisément jusque ou l'exportateur est légalement responsable de la marchandise c'est a dire jusque ou l'exportateur devrat assuré la marchandise et en cas de litige semettre en relation avec la compagnie d'assurance Attention il existe des incoterm pour lesquelles le transfert des frais et le transfert des risque n'a pas lieu au meme moment

La règle incoterm va précisé si ses l'exportateur ou l'importateur qui devra contacté un transitaire pour que celui ci organise le dédouanement export et par conséquent qui aura a payé les transitaire

la règle incorterm...
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