Les incoterms

Pages: 5 (1132 mots) Publié le: 25 février 2012
Coût logistique : Les incoterms
Les incoterms de vente au départ font supporter par l’acheteur (dans une plus ou moins grande mesure) les charges et les risques liés au transport des marchandises. Le vendeur utilisera ces incoterms dans un ordre croissant fonction de sa capacité organisationnelle à prendre en charge le transport.
Au cas où les conditions de prix ou de sécurité ne sont passatisfaisantes pour accomplir le transport jusque dans le pays de destination, le vendeur se limitera à l’utilisation des incoterms EXW/FCA/FAS/FOB qui dégage sa responsabilité et ses coûts dans son propre pays généralement (sauf s’il y a exportation au départ d’un port ou aéroport d’un pays voisin).
A l’inverse, l’acheteur qui ne dispose pas d’expérience en matière de transport les évitera quant àlui. Il privilégiera les incoterms CFR/CIF/CPT/CIP.
Les incoterms de « vente au départ » sont les plus couramment utilisés dans le commerce courant (achat et vente de bien de consommation ou industriel).
Les 8 différents incoterms :
* EXW (Ex Works): Tous modes de transport
L'unique responsabilité du vendeur est de mettre la marchandise à la disposition de l'acheteur, en son établissement. Levendeur n'est pas responsable du chargement de la marchandise sur le véhicule fourni par l'acheteur, sauf convention contraire.
Le transfert des risques et des frais se fait donc au moment de la mise à disposition de la marchandise à l'acheteur dans les locaux du vendeur. L'acheteur supporte tous les frais et risques inhérents au transport de la marchandise, de ce point au lieu dedestination. Ce terme représente l'obligation minimum pour le vendeur.

* FCA (Free Carrier): tous modes de transport
C'est l'acheteur qui choisit le mode de transport et le transporteur et qui le paye. Le vendeur remplit ses obligations lorsqu'il délivre les marchandises entre les mains du transporteur désigné par l'acheteur au point convenu dans l'incoterm. Le transfert des frais et des risquesintervient au moment où ce transporteur " prend en charge " la marchandise.
* Si le lieu convenu est les locaux du vendeur , la livraison est effectuée lorsque les marchandises sont chargées sur le véhicule fourni par le transporteur nommé par l'acheteur.
* Si le lieu convenu est autre (p.ex. à l’aéroport), la livraison est effectuée lorsque la marchandise est mise à disposition du transporteurnommé par l'acheteur sur le véhicule du vendeur non déchargé.
Le vendeur est responsable, à ses risques et frais, de fournir à l'acheteur toutes les autorisations nécessaires à l'exportation des marchandises (licences, formalités douanières, ...). 

* FAS (Free Alongside Ship): Uniquement pour les transports maritime et voies navigables intérieures
D'après ce terme, les obligations du vendeursont remplies lorsque la marchandise a été placée le long du navire, sur le quai ou dans des allèges (barges ou péniches). Le vendeur fournit la marchandise dédouanée à l’exportation accompagnée de la facture et des documents spécifiés dans le contrat. Les frais et risques sont transférés du vendeur à l'acheteur au moment de la livraison. Cela signifie que l'acheteur doit, à partir de ce moment,supporter tous les frais et risques de perte ou de dommage aux marchandises. C'est l'acheteur qui désigne le navire et paye le fret maritime.

* FOB (Free On Board) : Exclusivement maritime ou par voies navigables intérieures
Le vendeur doit acheminer les marchandises au port d’embarquement convenu et placer celles-ci à bord du navire. Le transfert des risques entre l’acheteur et le vendeura lieu lorsque les marchandises ont passé le bastingage du navire. C’est l’acheteur qui choisit le navire et paye le fret maritime. Les formalités d’exportation incombent au vendeur.

* CFR = (Cost and Freight): Exclusivement maritime ou par voies navigables intérieures - pour du transport multimodal, il y a lieu de préférer l'incoterm CPT
C'est le vendeur qui choisit le navire et paye le...
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