Les incoterms

4160 mots 17 pages

Université Mohammed V
Faculté des Sciences Juridiques
Economiques & Sociales
Rabat - Souissi

LES INCOTERMS

Master : Echanges Internationaux et Organisation Mondiale du Commerce

Matière : Droit du commerce international

Réalisé par :
AMEL Maha
DADAOUI Abderrahmane
LAGZOULI Khadija

Année universitaire 2009-2010
Bibliographie

Tahar DAOUDI, techniques du commerce international, édition 1997.

Mémento, les incoterms, édition Foucher 2007.

Ghislaine LEGRAND, Hubert MARTINI, commerce international, édition Dunod paris 2003.

Jean-Baptiste Racine, Fabrice Siriainen, Droit du commerce international, édition DALLOZ 2007.

www.EUR-EXPORT.com

Introduction I : Les fonctions des incoterms
A- La responsabilité des deux parties
B- La structure du coût de revient de vente
C- L ‘établissement des documents II: Critère de classification et présentation des incoterms
A- Selon critère alphabétique
B- Selon vente départ I vente arrivée
C- présentation des 13 incoterms
III-Les critères de choix et les limites des incoterms.
A- L ‘état du Marché et des rapports de force
B- La maîtrise des opérations de transport
C- L ‘intervention de l’Etat

D-les limites des incoterms

Conclusion

Introduction
Avec la mondialisation des échanges commerciaux, on assiste à un développement exponentiel des opérations internationales de ventes et d’achats entre les différends pays du monde, mais ce que nous voulons identifier, c’est qu’il est le rôle des Incoterms pour que ces opérations de ventes entre les entreprises se déroulent d’une façon arbitraire, en d’autre terme d’une façon susceptible a écarter ou à éliminer les différends pouvant survenir lors de l’établissement du contrat de vente.
En effet les Incoterms, abréviation de (International

en relation

Pr sentation de la NDIT
7603 mots | 31 pages

11/12/2013 Faculté sciences juridiques économiques et sociales La nouvelle division internationale du travail L’évolution du Commerce International PREPARE PAR : EL MOUKHI RAJAE EL ALAOUI YOUSSEF SUNKPA LILINE PROFESSEUR : EL AIDOUNI ABDELWAFI Année universitaire : 2013/2014 LA NOUVELLE DIVISION INTERNATIONALE DU TRAVAIL 11/12/2013….

montre plus
Les techniques de vente de marjane
3514 mots | 15 pages

C- présentation des 13 incoterms III-Les critères de choix et les limites des incoterms. A- L ?état du Marché et des rapports de force B- La maîtrise des opérations de transport C- L ?intervention de l’Etat D-les limites des incoterms Conclusion Introduction De plus, hormis l’aspect juridique des Incoterms qui détermine les obligations de chacune des deux parties opérant dans le circuit mondial des affaires, ils peuvent présenter un facteur de compétitivité suivant la politique et la stratégie commerciale élaboré par le vendeur , car le fait de libérer l’acheteur des contraintes d’acheminent et des prestations logistiques comprenant l’organisation, les contrôles des opérations de manutention ainsi la prise en charge des formalité de dédouanement , sont autant de facteurs permettant de bénéficier des avantages concurrentiels appréciables les Incoterms ont été élaborés par la chambre du commerce international et elles sont viable depuis le moment de leurs création, effectivement les Incoterms ont été crée pour la première fois en 1936, cependant depuis cette date jusqu’à maintenant les pratiques du commerce international ne sont pas les mêmes, ne sont pas stagnant, donc il fallait suite à l’évolution du monde des affaires, les adaptés, les actualisés, les rendre compatibles avec l’environnement actuel de l’entrepris, d’ou les règles ont été édictés une nouvelle fois en 1990.….

montre plus
Les anatidés
6092 mots | 25 pages

UTILISATION D’UNE SEQUENCE POUR L’AUGMENTATION EN REALITE AUGMENTEE Brahim Nini, Mohamed Batouche Faculty of Engineering, LIRE laboratory, Vision and Computer Graphics Group, Mentouri University, 25000 Constantine, Algeria. Tel & Fax: +213 31 61 43 46 / 63 90 10. E-mail: Brahim_nini@yahoo.fr, Batouche@Wissal.dz RESUME La majorité des travaux en réalité augmentée sont orientés vers l’étude des problèmes liés à la scène et ses applications.….

montre plus
incoterms
2022 mots | 9 pages

EXW 1. Caractéristiques A l’usine ou à l’entrepôt, c’est une vente au départ est subdivisé ou multimodal (rail, aérien, maritime). C’est le 1er incoterm ou la tout va démarrer, car il va tenir compte du prix de revient ou du produit, de la marge sur cout de revient, de l’emballage export.….

montre plus
Vente d'un fonds de commerce
4552 mots | 19 pages

LA VENTE DU FONDS DE COMMERCE INTRODUCTION PARTIE I : LA PHASE CONTRACTUELLE DE LA VENTE DU FONDS DE COMMERCE : SECTION 1 : LES PARTICULARITES CONTRACTUELLES : SECTION 2 : LES PARTICULARITES PROCEDURALES : SS.1. l’enregistrement : SS.1.….

montre plus
la délocalisation des entreprises
4461 mots | 18 pages

Université Hassan II Mohammedia-Casablanca Faculté des Sciences Juridiques, Économiques et Sociales-Ain Sebaâ -Casablanca Matière : Commerce dans l’espace euro-méditerranéen….

montre plus
Chapitre 3
490 mots | 2 pages

mode de transport Politique commerciale de l’entreprise Des caractéristiques du marché C) Distinction vente au départ et vente à l’arrivée On distingue incoterm vente au départ et incoterm vente à l’arrivée. Vente au départ : incoterm « E, F et C » : marchandise voyage aux risques de l’acheteur.….

montre plus
Les inegalite
939 mots | 4 pages

ALITESII. Les inégalités sont justes et efficaces économiquement 1. Les inégalités sont justes La justice sociale, c’est la justice qui tient compte des situations particulières. Pour John Rawls, deux conditions lexicographiques existent pour justifier les inégalités économiques et sociales : * L’égalité des chances et le respect des libertés dites « naturelles » (liberté d’expression, liberté de réunion …) ; * Les inégalités doivent être en faveur des plus défavorisés (exemple : mise en place de bourses, de soutiens scolaires notamment pour accéder à un niveau d’étude égal aux personnes provenant de milieux plus aisés.….

montre plus
Inofrmatios
4739 mots | 19 pages

Il est formé de : o types de théories ; o contexte de recherche ; o opérations théoriques (codage, analyse, interprétations) ; o opérations morphologiques (organisation de l’étude, présentation des résultats, rédaction du rapport) ; o validation ; - le pôle technique permet le recueil des informations qui seront transformées en données pertinentes en relation avec la problématique. Il est composé de : o techniques de collecte des données ; o unités et système d’observation ; o validation ; o mode d’investigations. 1. Choix du sujet Le choix du sujet reste une des phases les plus ardus aux étudiants.….

montre plus
Specialisation
10880 mots | 44 pages

--La Faculté des sciences juridiques économiques et sociales-- Master : Echanges Internationaux et OMC Matière : Evolution et caractéristiques du commerce international Présentation sur : La Spécialisation Des Pays Développés Préparée par : * Houcine Sabir * Abdelilah EL MAJDOUB * Doumboya FODE….

montre plus
Les incoterms
1261 mots | 6 pages

INTRODUCTION DES INCOTERMS Les inciteras ont été mis en place par la CCI (chambre de commerce international) il sont mis a jour environ tout les 10ans.lactuelle version est cela de 2010 Cette version a apporté un ensemble de modification par rapport a la version 2000. Premierement ont distingue aujourd'hui clairement deux catégorie d'incoterm ;les inciteras maritime d'une part et les inciteras tout mode de transport d'autres part. Deuxièmement des incorterms ont été supprimé il sagit du : - DDU (delivery duty unpaid(un rendu non dédouané)) - DES (delivery ex ship) - DEQ (delivery ex quay)….

montre plus
Les anatidés
428 mots | 2 pages

On peut voir dans cette famille les siffleurs, les sarcelles, les pilets ... Les canards plongeurs : ce sont les plus difficiles à élever, ils restent la plupart du temps sur l'eau car ils ne sont pas habiles sur terre. Les plongeurs demandent donc un grand bassin profond. ( ex : le Morillon, le Garrot Arlequin ) Les oies : ce sont de grandes mangeuses d'herbe!….

montre plus
Les incoterms
1335 mots | 6 pages

17 DECEMBRE 2010 Organisa3on: CCI NARBONNE: 04 68 42 71 08 Anima3on: Caroline Humbert LIMITROPHE: 06 03 28 57 75 caroline.limitrophe@numericable.fr LIMITROPHE mardi 21 décembre 2010 1 PRINCIPALES MODIFICATIONS -‐ Applica2on aux ventes na2onales -‐ Intégra2on des obliga2ons de sécurité -‐ Accepta2on de la version électronique -‐ Suppression de: DAF,DES,DEQ,DDU -‐ Créa2on de DAT et DAP -‐ Précision sur la fourniture des documents -‐ Obliga2on de séparer le transport par conteneur du transport mari2me -‐ Précision la plus complète possible du lieu LIMITROPHE mardi 21 décembre 2010 2 DEFINITION  ATOUTS  Codiﬁca2on interna2onale, UCP 715 ICC 2010 ….

montre plus
Memoire de fe
34722 mots | 139 pages

Acceptez ce modeste travail en reconnaissance de tous les sacrifices que vous avez consentis pour mon éducation. Que Dieu vous protège et vous garde ! À mess amis qui m’ont toujours encouragés et qui n’ont jamais hésité à me motiver dans mes moments de faiblesse. Nous tenons à dédier ce travail à toutes ces personnes qui ont contribué de près ou de loin, par leur soutien moral ou matériel à l’accomplissement de ce projet. À tous les enseignants du Master Techniques de Modélisation Économique et….

montre plus
reglement des litiges de commerce international 1
6955 mots | 28 pages

Filière : commerce international Matière : droit de commerce international Réalisé par : Encadré par : EL Mustapha SLAYSSI Mr. EL KACHRADI Rachid Année universitaire : 2014/2015 PARTIE1 :….

montre plus