Le plan

Introduction

Le transport est un élément stratégique qui met en valeur la compétitivité du vendeur. Les entreprises exportatrices choisissent leur mode de transport en fonction du coût, du délai et de la sécurité. D'autres critères tels que la nature du produit, la qualité et le pays de l'acheteur détermineront le choix du mode de transport principal.
Dans un contrat de vente, convenir du prix ne suffit pas. Chaque partie en présence doit aussi avoir :
-les frais accessoires inclus dans le prix (transport, assurance,…) ;
-le lieu de remise de marchandise ; etc.…
Ceci est particulièrement vrai lors d’une vente internationale en raison :
*de l’importance des frais annexes ;
*des habitudes juridiques différentes entre acheteur et vendeur.
La Chambre de Commerce Internationale a mis au point des termes commerciaux internationaux, les incoterms. Chacun d’eux précise clairement quelles sont les obligations réciproques du vendeur et de l’acheteur.
C’est Incoterms publiés pour la première fois en 1936, sont périodiquement révisés pour tenir compte en particulier l’évolution des modes de transport .la dernière version date de 2010.

Les incoterms, contraction d’ « INternational COmmercial TERMS », déterminent une série de règles applicables aux relations commerciales internationales et apportent des précisions sur la livraison des marchandises vendues : prise en charge du transport, assurances, formalités en douane, droits et taxes, obligations de dédouanement, transfert des risques. Reconnus par la plupart des Etats, ils offrent aux transactions internationales un cadre plus précis. Les Incoterms actuels (version de 2010) sont au nombre de 11 incoterms .Chacun d’eux précise les obligations du vendeur et de l’acheteur en matière de transfert de frais et de risques. Les incoterms sont révisés périodiquement afin de s’adapter aux évolutions du commerce mondial (environ tous les 10 ans et la dernière