Les incoterms
Objectif : comprendre le rôle et les enjeux des incoterms pour le vendeur et pour l’acheteur. Faire le choix d’un incoterm adapté.
Incoterm = International Commercial Terms
Les incoterm existent depuis des années. Ils sont souvent mise à jour. Il y a 11 incoterms et ils ne sont pas obligatoires. Cependant tout le monde les utilisent car ils permettent de fixer des règles. Les incoterms sont valable à l’international. Les incoterms servent de base commune pour tout le monde afin de faciliter les échanges internationaux.
3 points importants des incoterms :
Permettent de déterminer qui supporte tel et tel niveau de frais (transfert des frais).
Permettent de déterminer les responsabilités à tel ou tel moment si la marchandise subit des dégâts (transfert du risque). Le transfert du risque se fait au moment de la livraison du produit au niveau international. Cependant au niveau international la livraison correspond au point de transfert du risque.
Permettent de déterminer qui doit fournir tel ou tel document (Fourniture des documents).
En aucun cas, un incoterm ne dit qui est le propriétaire de la marchandise.
Différents opérations, étapes de la chaine de transport
Vendeur
Emballage du produit
Chargement
Pré acheminement (voyage)
Formalités douanes export
Déchargement
Manipulations portuaires (chargement)
Transport principal
Déchargement
Différentes manipulations portuaires
Dédouanement Import
Chargement
Post acheminement
Déchargement
Acheteur
Les incoterms 2010 :
EX Works (usine) : le vendeur va s’occuper de l’emballage mais pas du chargement
Free Carrier : le vendeur s’occupe de l’emballage, chargement et formalités douane export
Le FCA peut être mis en place chez vous ou chez le commissionnaire de transport de mon acheteur
Free Alongside Ship : Incoterm exclusivement maritime, le vendeur doit livrer la marchandise le long du navire
Free On Board : Incoterm exclusivement maritime, le vendeur charge le colis sur le navire.