Les institutions francaises

1407 mots 6 pages
INSTITUTIONS FRANCAISES

I-Les lieux du pouvoir

A-Pouvoir exécutif

C'est le président de la République qui détient le pouvoir exécutif. Il siège au palais de l’Élysée.
L'hôtel où se trouve le 1er ministre : Matignon (Jean Marc AYRAULT)
Le Ministère de l'Intérieur se situe à Place Beauvau (Manuel Valls)
Le Ministère des Affaires Étrangères est au Quai d'Orsai (Laurent Fabius)
Le Ministère de l'économie et des finances siège à Bercy (Pierre Moscouvisi)
Le Ministère de la justice se situe à Vendôme (Christianne Taubira)

B-Pouvoir législatif

Le Palais Bourbon accueille l'Assemblée nationale (les députés)
Les sénateurs sont au Sénat dans le palais du Luxembourg.
Le Parlement est la réunion des députés et des sénateurs à Versailles.

C-Pouvoir judiciaire

-Conseil d’État
Il siège au palais royal à côté du Louvre à Paris, il a 3 missions : conseiller le gouvernement et le Parlement juger les actes de l'administration gérer la juridiction administrative

-Conseil Constitutionnel
Il siège également au palais royal. Il veille à la régularité des élections et des référendums. Il se prononce aussi sur la conformité des lois par rapport à la Constitution.

-Cours de Cassation
Elle siège au palais de justice à Paris sur l'île de la Cité. C'est la juridiction la plus élevée en matière de justice française.

II-Les régimes politiques

A-Avant 1815

C'est la période qui va vers la monarchie constitutionnelle car 1815 est un tournant, c'est la chute de Napoléon.
1789 à 1792
1789 : début de la Révolution Française, mais ce n'est pas le renversement du roi
20 juin 1789 : sermon du jeu de Paume : les députés se font la promesse de se séparer que quand la France aura une constitution

14 juillet 1789 : Prise de la bastille nuit du 4 août 1789 : Abolition des privilèges
26 août 1789 : déclaration des droits de l'Homme et du citoyen (ne concerne à l'époque que les hommes)
1791 : entrée en vigueur de la 1ère Constitution

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