Les intermédiaires en assurance : rien de moins qu’un rôle d’experts en assurance
Connaissez-vous bien les activités de vos clients?

Mars 2011
À l’intérieur:
1. LES COURTIERS – DES SPÉCIALISTES DE LEUR DOMAINE FONDEMENT DE LA RESPONSABILITÉ Garantie d’habilité

INTRODUCTION Les attentes des clients à l’égard de leur courtier ou agent d’assurance sont grandes, et ces attentes se sont accrues considérablement au cours des dernières années. Puisqu’il existe une corrélation directe entre la dépendance des clients vis-à-vis d’un courtier et ses obligations, les possibilités qu’un courtier commette une négligence sont également plus grandes. Lorsque les courtiers d’assurance s’engagent dans une relation commerciale avec des clients, la loi les assujettit à certaines obligations qui nécessitent qu’ils exercent de manière adéquate la prestation des services qu’ils offrent. La discussion suivante vise à fournir aux intermédiaires en assurance, tant aux courtiers qu’aux agents, un aperçu des secteurs possibles de responsabilité pour négligence. Bien que la grande partie de la discussion soit destinée aux courtiers d’assurance, les points qui y sont soulevés peuvent s’appliquer à la fois aux courtiers et aux agents. Nous espérons que l’ensemble des intermédiaires en assurance prendront le temps d’examiner si leurs pratiques satisfont à l’étude minutieuse grandissante dont ils font aujourd’hui l’objet de la part des tribunaux. 1. L E S CO U R T I E R S – D E S S P É C I A L I S T E S D E L E U R D O M A I N E Les courtiers d’assurance sont aujourd’hui tenus d’avoir une formation plus spécialisée que par le passé. Cette exigence en matière de formation ainsi que la grande confiance que les clients portent à leurs conseils font que les courtiers sont actuellement considérés comme des professionnels ou des experts des assurances aux yeux de la loi. En tant que tels, les tribunaux imposent une obligation de diligence et de prudence plus élevée aux courtiers d’assurance. À