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Les lectures sur le droit civile

1096 mots 5 pages
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Le Code Civil

Le droit civil est en perpetual changement
Le droit civil francais ne s’est pas forme en un jour
Son etat actuel est le fruit d’une longue gestation

CHAPITRE 1 : LA LONGUE GESTATION DU CODE CIVIL FRANCAIS
Profonde influence du droit romain sur le droit de tres nombeux pays grace a : * La transmission de consepts de raisonnements exemple : selon le droit romain, division de monde en : * Personae (personnes) * Res (choses) * Actiones (actions)

Ces subdivisions dominent le droit civil francais actuel :

Personnes – physiques et morales
Choses – meubles et immeubles
Actions – droits personnels, droit reels

Droit romain connu et diffuse grace au Corpus juris civilis de Justinien (482-562), Empereur romain d’Orient a partir de 527
Ce corpus juris compose de 4 ouvrages : * Le Digeste (compulation de commentaires doctrinaux) * Les Institutes (sorte de manuel presentant les matieres dans un ordre clair et logique) * Le Code (recueil des Constitutions imperiales anterieures a Justinien) * Les Novelles (Constitutions imperials posterieures)

L’histoire du droit civil traverse trois phases, de duree tres inegale
Avant la Revolution s’applique l’ Ancien droit
Apres la Revolution a lieu la Codification, la periode entre la Revolution (1789) et la publication de Code Civil (1804)
Apres la codification, l’histoire du Code civil proprement dit de 1804 a nos jours.

SECTION 1 L’ANCIEN DROIT
Resume de l’histoire de l’ancien droit :
Mouvement d’une multiplicite de regimes juridiques d’une region a l’autre, d’une peuplade a l’autre vers une unification progressive du droit.
Cet effort d’unification a commence au Moyen Age
Avant le 5 siecle apres JC : unite juridique quasi complete au sein de l’Empire romain
5 siece apres JC : invasions barbares = morcellement de la communaute latine de langue et de civilisation en 2 etapes :
La personnalite des lois
La territorialite de la coutume

1) La

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    On devrait dire 1804 car c’est l’avènement du code civil mais on garde 1789 car la nuit du 4 aout change tout le système juridique français, c’est l’abolition des privilèges et le 26 aout, c’est la déclaration des droits de l’Homme et du citoyen. On passe d’un système inégalitaire à un système juridique qui tend à être égalitaire. Il y a une idée de mutabilité, de variabilité entre change période car la société, la culture et les pratiques changent, sans bruit tout a changé, sans s’en rendre compte. Les mêmes mots dans un texte ne veulent plus dire la même chose.….

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    Ces codes moderne présentent deux caractéristique commune : Sur le fond ces codes réalisent une codification à Droit constant , on va rassembler tous les codes dans le même livre sans pour autant les corriger … ( dans ces codes moderne il y a une lettre devant les article L , R, A (arrêter ) ) Le seul code qui demeure dans son état originel est le code civile , le code civile ne reflet pas la totalité de droit civile il y a des texte de droit civile qui ne demeure pas dans le code civile … L'éclatement du droit protectrice en dehors du code le provoque . Section 2 : La complexité du système juridique Différente branches de droit : (division du droit ) ils vont constituer ce qu'on appelle l'ordonnancement juridique : a) Distinction du droit privé : 1) Un domaine différent: Le droit publique : l'ensemble des règles qui dans un état donner precide à l'organisation de cette état mais aussi des règles gouvernant , les relations entres l'état et les particuliers….

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