Les normes ifrs

Pages: 25 (6165 mots) Publié le: 4 janvier 2011
Rapport :
L’évaluation des immobilisations corporelles et financières selon les normes
IFRS.
PLAN

I. INTRODUCTION GENERALE
II. LES NORMES IFRS
1. L’origine des normes comptables IFRS
2. Cadre conceptuel des normes comptables internationales
3. Objectif des IFRS
4. Champ d’application 
III. LES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
1. Définition2. Comptabilisation 
-------------------------------------------------
3. Dépréciation 
4. Décomptabilisation 
IV. LES IMMOBILISATIONS FINANCIERES
1. Définition
2. Comptabilisation 
-------------------------------------------------3. Dépréciation 
4. Décomptabilisation 

I. INTRDODICTION GENERALE

IMMOBILISATION CORPORELLE :
Les immobilisations corporelles selon les normes IAS B :
Le traitement des immobilisations corporelles a fait l’objet de la norme internationale IAS 16 approuvée en Octobre 1981et révisée en 1993, 1998 et en Décembre 2003.
Cette norme a intégré unepartie de l’IAS 4 relative aux amortissements (aujourd’hui abrogée). Le traitement des immeubles de placement a fait ,quant à lui, l’objet d’une norme spécifique .

LES IMMOBILISATIONS FINANCIERES :
Les immobilisations financières comprennent les parts dans les entités liées ; les participations , les créances sur des entités avec laquelle la société a un lien de participation , les titres ayantle caractère d’immobilisation et les actions propres ou parts propres dans la mesure ou la législation nationale autorise leur inscription au bilan .
Les normes IAS 32et 39 ont introduit un nouveau concept d’évaluation , elles traitent la comptabilisation et les informations à fournir pour les titres de placement immobilisés et non immobilisés .

II. LES NORMES IFRS

1.L’origine des normescomptables IFRS :
Le développement des marchés mondiaux de capitaux durant ces trente dernières années a fait naître le besoin d'un référentiel économique commun.
Les scandales financiers en Europe et aux Etats Unis sont venus renforcer ce besoin d'harmoniser et d'améliorer l'information financière en direction des agents économiques.
Tout cela dans le but de renforcer la transparence desétats financiers des entreprises faisant appel public à l'épargne.
C'est dans ce cadre particulièrement réglementé qu'est né le nouveau référentiel IAS/IFRS.
Produites par l'IASC et l'IASB, les normes qui en découlent ont pour volontés d'établir un cadre unique cohérent et homogène, restaurant la confiance des investisseurs sur les marchés et autres partenaires de l'entreprise.
2. Cadre conceptueldes normes comptables internationales :
Le cadre conceptuel de l'IASB n'est pas une norme comptable internationale ; il ne comporte donc pas de disposition normative en matière d'évaluation ou d'information à fournir. Rien dans ce cadre ne supplante une norme comptable internationale spécifique.
Publié par l'IASC en juillet 1989 et adopté par l'IASB en avril 2001, il fait actuellement l'objetd'un réexamen par l'IASB dans le cadre de ses projets consacrés à l'évaluation des produits, des charges des actifs et des passifs. Par ailleurs, en avril 2004, le FASB et l'IASB se sont réunis pour examiner leurs plans d'actions communs et ont décidé, en octobre 2004, d'y ajouter le projet de développer un cadre conceptuel commun construit à partir des deux cadres existants.
Au niveau européen, lecadre conceptuel n'a pas fait l'objet d'une adoption par la Commission européenne et n'a donc pas été publié sous la forme d'un règlement (contrairement aux IAS et aux IFRS). Il a cependant été publié en annexe aux "Observations de la Commission européenne concernant certains articles du règlement CE n° 1606/2002", ce dernier règlement ayant introduit le référentiel comptable international dans...
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