Les parlements d'ancien régime, un contre-pouvoir?

Pages: 14 (3311 mots) Publié le: 17 mars 2011
NB: si on va surtout parler du Parlement de Paris dans cet exposé, il faut savoir que des parlements voient le jour en province dès 1422 avec le Parlement de Besançon. Ces parlements provinciaux sont calqués sur le modèle du Parlement de Paris, et possèdent les mêmes prérogatives, quoi qu'un ressort plus faible.

LesParlements d'Ancien Régime, un contre-pouvoir?

Introduction

"C'est en ma personne seule que réside la puissance souveraine, dont le caractère propre est l'esprit de conseil, de justice et de raison. C'est à moi seul qu'appartient le pouvoir législatif sans dépendance et sans partage. L'ordre public tout entier émane de moi."
Voilà comment s'adresse le roi Louis XV au Parlement de Paris, lors dela séance de la flagellation, le 3 mars 1766.

Ce discours du roi vise à remettre les Parlements, et plus particulièrement celui de Paris, à leur place, en rappelant aux magistrats qu'ils doivent obéissance au roi, qu'ils sont "les officiers chargés d'acquitter le roi du devoir vraiment royal de rendre la justice" et qu'ils ne sont en aucun cas en charge d'une autre entreprise telle que celle deprotection des libertés, intérêts et droits de la nation qu'ils prétendent avoir.

Pourquoi le monarque a-t-il eu besoin de rappeler de façon aussi solennelle et violente son pouvoir absolu face au Parlement de Paris? Les Parlements s'opposaient-ils au pouvoir du roi, à sa légitimité, à la royauté en général? Étaient-ils un réel contre-pouvoir dans l'Ancien Régime, période pourtant caractériséepar son caractère de fort absolutisme royal?

Nous tenterons de répondre à ces questions en voyant comment les Parlements d'Ancien Régime ont pu s'opposer au pouvoir royal durant les règnes successifs des rois Bourbons.
Nous nous pencherons tout d'abord sur le rôle théorique et les pouvoirs originels des Parlements, avant de voir comment, lors des XVIIe et XVIIIe siècles en particulier, lesParlements ont pu se poser en opposition au monarque par l'intermédiaire de crises violentes démontrant ce détachement, cet affrontement entre le pouvoir royal et les Parlements.

I – Les Parlements d'Ancien Régime, une institution judiciaire aidant le roi

Les Parlements d'Ancien Régime sont très différents des Parlements tels que nous les connaissons aujourd'hui, en ce qu'ils ne représententpas le peuple et ne participent pas à la fonction législative.

A. La naissance du Parlement d'Ancien Régime

C'est avec une section de la curia regis (ou cour du roi), organe en charge de l'examen de toute question non traitée directement par le roi, que nait le Parlement d'Ancien Régime. Cette section, nommée curia in parlamento, voit le jour en 1240 avec l'apparition à la cour de séancesconsacrées uniquement au traitement d'affaires judiciaires. Ces sessions judiciaires vont progressivement s'allonger du fait du nombre croissant d'affaires à traiter, et la curia in parlamento va devenir une institution permanente et sédentaire qui prend le nom de Parlement dans la seconde moitié du XIIIe.
Ce Parlement, au départ composé en majorité par des aristocrates et quelques spécialistes dudroit, se professionnalise très vite. L'institution devient également indépendante face au roi, de par la patrimonialité des offices (vénalité et hérédité des charges).

B. Quel est le rôle de cette curia in parlamento, de ce Parlement?

Comme je l'ai indiqué il y a quelques instants, l'institution traite les affaires judiciaires. En effet, d'après le principe bien connu, "toute justice émanedu roi", mais ce dernier ne peut s'occuper de toutes les affaires qui lui sont présentées de par leur nombre sans cesse croissant et de leur spécialisation progressive.
Le Parlement a donc pour principal objectif d'aider le roi en rendant justice à son nom, pour des procès aussi bien civils que criminels, et sa compétence s'étend à tout le royaume

La compétence du Parlement n'est pas...
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