LES PERSONNES MORALES:
Il s'agit des institutions ou des groupement de personnes qui vont acquérir la personnalité juridique. c'est par une fiction de la loi, que les groupement de personnes peuvent acquérir sous certaine condition la personnalité juridique, et donc si c 'est condition sont réuni, complètent une personnalité juridique tout comme une personne physique, elle va avoir un nom, un domicile, une nationalité, la personne morale se distingue par son degrés d'abstraction comme elle n'existe pas sauf que la notion de personne morale est absente du code civil s'explique par la méfiance des codificateur a l'égard des groupement, le code civil est fondé sur la propriété et l'individualisme, et l'idée d'un groupement était contraire des législateur. la théorie de l'unicité du patrimoine, cette théorie était importante car elle liait le patrimoine a la personnalité, car chaque personne est doté par un patrimoine, le patrimoine c'est l'aptitude d'avoir des droits et des obligations et pour Aubry et Rau, toute personne a un patrimoines mais une personne ne peut avoir qu'un seul patrimoine, on ne peut pas le cindé cela veut dire que les créanciers ont un droit de gage général sur tout vos biens, l'avantage c'est que si on crée une société avec un objet particulier on pourra le séparé. et en cas de problème ( faillite) on ne viendra pas saisir vos biens personnels.
Avec cette théorie, on avait une grande méfiance a l'égard de la société commerciale, ( théorie dépassé aujourd'hui) une société a risque limité. a partir de quand une personne morale existe? qu'est-ce qui constitue l'acte de naissance d'une personne moral. Pour qu'une personne morale existe en tant que fiction on a besoin de la loi. de la se pose une question assez théorique, n'y a t-il de personne moral
I) LA PERSONNE MORALE EXISTE-ELLE EN DEHORS DE LA LOI? c'est assez théorique, pour cette question la, se sont posé beaucoup de théories
A.LES THÉORIES:
2 thérories: - la 1ere la théorie de