Les pouvoirs du roi en 1791 et 1814
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« Les pouvoirs du roi en 1791 et 1814 »Avant la DDHC du 26 Août 1791, le roi est un monarque absolu, choisit par Dieux, sacré et inviolable, qui concentre entre ses mains tout les pouvoirs. La DDHC annonce de nouveaux principes ; apparaît alors l’idée d’un pouvoir contractuel, d’un accord de volonté entre le chef de l’Etat et les citoyens. D’abord dans cette déclaration, puis dans la constitution de 1791, sont développés les principes de royauté, de souveraineté nationale mise en œuvre par la représentation, séparation des pouvoirs, suprématie de la constitution. De cela en découle une limitation des compétences du roi par la constitution, il est l’exécutif dans le système de séparation des pouvoirs. On observe bien un changement des mœurs lorsque Louis XVI se proclame, non plus roi de France mais roi des français. C’est un changement symbolique. Ainsi il n’y a plus de connotation d’appartenance du royaume au roi mais plutôt une décision des citoyens d’être gouverné par un roi
Le pouvoir confié au roi diminue davantage en 1814, durant la restauration avec la monarchie légitime, constitutionnellement elle se caractérise par l’introduction du régime parlementaire en France. Le pouvoir exécutif est dualiste, scindé entre le roi et les ministres face à une assemblée élue (la chambre des députés des départements) et une assemblée héréditaire (la chambre des pairs).
Se pose alors la question de savoir comment les pouvoirs du roi on évolués, entre 1791 et 1814 ? Pour ce faire, nous analyserons dans une première partie l’étendu du pouvoir du roi durant la monarchie et les principes énoncé par la DDHC et la constitution qui limite celui-ci. Puis la deuxième partie exposera la charte de 1814 qui propose l’instauration du régime parlementaire en France, et donc l’apparition d’un pouvoir exécutif dualiste.
L’année 1791 marque un tournant politique, on prend conscience pour la première fois de la naissance d’un nouveau monde, le roi qui était auparavant souverain