Les principes généraux des états financiers
A NALYSE FINANCIÈRE
– la mesure de la perte de valeur et de la dépréciation des actifs ; – la prééminence du fond sur la forme ; – l’application rétrospective ; – l’importance des notes annexes. Nous rappellerons dans les pages qui suivent les principes généraux comptables ainsi que les règles d’évaluation présentées par le plan comptable français et l’IASB avant de décrire les documents de synthèse des sociétés et des groupes.
1
1.
Les principes généraux des états comptables
Les principes comptables sont des règles générales d’action qui ont été soit exprimées de façon précise, soit évoquées de façon incidente dans des textes, soit même seulement implicites. Ils constituent les critères qualitatifs de l’information financière. Nous examinerons les principes suivants : – le principe de continuité ; – le principe de fidélité ; – le principe de prudence.
1 1.1.
1 Les principes comptables en France
1
1
1
1.1.1.
Le principe de continuité de l’exploitation
Ce principe est implicite. Il consiste à considérer que l’exploitation doit se poursuivre sans réduction sensible du rythme et de l’étendue de ses activités. Cela conduit à attribuer, par exemple, une valeur aux produits en cours sur la base de leurs prix de revient à la date d’arrêté des comptes, alors que leur valeur réelle, s’ils devaient être vendus en l’état, serait très faible.
1
1
2
1.1.2.
Le principe de fidélité
Il constitue un principe fondamental puisqu’il prévoit la possibilité de « déroger à certaines règles d’évaluation dans les cas où cette image fidèle de la situation et du résultat ne serait pas obtenue ». Il est précisé que « Les documents annuels forment un tout. Ils doivent donner une image fidèle du résultat des opérations de la période écoulée et de la situation du patrimoine à l’expiration de cette période. À cet effet, ils doivent satisfaire dans le respect du principe de prudence aux obligations de régularité et de sincérité. »
1. Le