Les provisions
I-GENERALITES :
A- Définition :
La provision est la constatation comptable d’une diminution de valeur d’un élément d’actif (non amortissable) ou d’une augmentation du passif, précise quant à son objet mais incertaine quant à sa réalisation.
A partir de cette définition on peut distinguer deux catégories de provisions :
-celles qui entraînent une diminution de l’actif, ce sont les provisions pour dépréciation d’éléments d’actif
-celles qui entraînent une augmentation du passif, ce sont les provisions pour risques et charges
Les provisions pour dépréciation et les provisions pour risques et charges ont toutes deux le même effet sur le résultat de l’entreprise, et donc sur sa rentabilité.
Leur constitution entraîne une charge comptable (une dotation aux provisions) qui vient diminuer le résultat.
Leur annulation entraîne un produit comptable (reprise de provision)
II- LES PROVISIONS POUR DEPRECIATION
La provision pour dépréciation est la constatation comptable d’un amoindrissement de la valeur d’élément d’actif résultant de causes dont les effets ne sont pas jugés irréversibles.
C’est une charge calculée en vertu du principe de prudence
Les provisions pour dépréciation ne se limite pas aux immobilisations (comme c’est le cas pour l’amortissement) concernent la plupart des éléments d’actif, et notamment :
- les immobilisations incorporelles et corporelles non amortissables (terrains, fonds commercial, brevets, marques,……)
- les titres détenus dans le capital d’autres entreprises
- les stocks ayant subie une dépréciation de leur valeur
- les créances, lorsque certains clients ne peuvent payer leur somme dues
- la trésorerie : exemple, cas des comptes bancaires litigieux pour lesquels l’entreprise doit constituer une provision
A-LES PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS
Lorsque à la date d’inventaire, la valeur d’une immobilisation