Caroline H LHIC 507
CHAMPIGNEULLE

LES REFUGIES APATRIDES EN EUROPE 1920-1939

Au lendemain de la Première guerre mondiale, la création de nouvelles frontières et les recompositions territoriales provoquées par les traités de paix de 1919-1921 provoquent d’importants flux de réfugiés privés de leur nationalité. Si les réfugiés ne sont pas un phénomène nouveau en Europe, il prend dans l’entre-deux guerre une ampleur jamais égalée jusque-là. Si le juriste Charles Claro est le premier à l’utiliser dans un article du journal La Loi en 1918, le terme apatride est alors employé sans grande précision. En effet, en 1934, le professeur Vichiniac déclare dans un de ses cours à l’Académie de droit international que les apatrides « comprennent non seulement les réfugiés, les immigrés sans espoir de retour et aussi ceux qui ne sont ressortissants d’aucun Etat, et qui conservent fidélité à leur nationalité et à leur patrie, et qui ne rêvent que de voir de nouvelles conditions politiques leur permettre le retour dans leur pays d’origine ».
La première guerre mondiale fait évoluer la situation des réfugiés. Précédemment, c’est l’ancienne tradition du droit d’asile qui prévalait lorsque des réfugiés étaient accueillis par les pays européens, elle reposait donc sur l’éthique et non sur le droit. Avec l’émergence des Etats-nations et l’influence croissante des pouvoirs publics amorcée pendant le conflit, il devient urgent de fixer un cadre juridique dans lequel intégrer et protéger des individus sans droits ni moyens de défense, privés de la protection de leur Etat national.
Par ailleurs, la crise économique de 1929 conduit à un repli généralisé des Etats sur eux-mêmes et la situation des réfugiés se fragilise grandement dans les années 1930, les Etats autoritaires bénéficiant d’un moyen de répression supplémentaire avec la déchéance de la nationalité qui