Les rapports de la loi et de la coutume en droit francais
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Pourquoi a t il semblé nessecaire d'élaborer le code civil : Dans notre systeme nous distinguons deux formes differentes de droit. Le droit public et le droit privée. Le domaine le plus important du droit privé est le droit civile. Le premier code civile est apparu en 1804 exigé par Napoleon Bonaparte concu par Portalis, Bigot, Tronchet, Malleville. Dans ce sujet on va se demander pourquoi c'est a dire les raisons, les causes qui semblé autrement dit qui a donné l'impression d'une nessecité. On peut donc penser avec cette intitulé que l'élaboration du code civil était une sorte d'essaie. "il" qui correspond ici au regime politique et juridique du XIXeme siecle car c'est a cette epoque que le code civil a vu le jour. Le terme nessecaire peut etre traduit par une obligation, il faut donc trouver les raisons qui ont fait penser que l'on ne pouvait pas ignorer l'élaboration donc de preparer par un long travail de reflexion le code civil. Ce travail de reflexion n'a pas forcement encore eu une fin en soit c'est pour cela que le terme "elaborer" est utiliser. On cherche a definir "le" code civil car il n'y en a qu'un, le code civil. Il parait interressant de parler de l'elaboration du code civil car c'est un outil inevitable dans notre société et plus precisement dans notre justice actuelle. Mais pour arriver a ce resultat il a fallut le créer, on peut penser qu'il y avait des raisons a cette création. Il est ensuite très important de voir son evolution dans notre société et les raisons qui ont fait qu'on l'est conservé. En effet, notre société évolue, nos mentalité avec et notre regard sur le monde. Le code civil doit evoluer avec la conjoncture pour etre approprié. En effet on n'imagine pas dans notre société actuelle concerver une loi sur l'interdiction au femme de porter du pantalon par exemple. C'est pour cela que dans ce sujet on va se demander pourquoi il semblé nessecaire d'élaborer un code civil? "ma liberté s'arrete ou comme celle d'autrui" c'est pour