Les red box, cas de droit

Pages: 3 (583 mots) Publié le: 12 novembre 2012
DROIT : les Red Box

Analyse de la situation :

1) Les Red Box sont un groupe de musique qui créent eux même leurs morceaux, mais aimeraient sur scène interpréter quelqueschansons de les chanteurs fétiches des années 80.
Mais qu’els sont les droits qui protègent ces morceaux ?
Une œuvre, telle qu’elle soit est directement considérée comme une « œuvre de l’esprit ». Soit,cette œuvre est protégée par un droit patrimonial et dispose d’un droit moral.
Le droit patrimonial peut s’arrêter à tout moment. Il s’arrête quand quelqu’un achète l’exclusivité de l’œuvre à sonauteur.
Mais, l’auteur peut également autoriser toute reproduction publique de son œuvre.
Alors que le droit moral, lui, est un droit « infinis », l’auteur a plusieurs droits.
Le droit de retrait,celui de paternité et bien sur, le droit de respect de son œuvre.

Eléments de droit positif :

2) Les Red Box souhaitent reprendre des chansons sur scène, mais les auteurs ont des droits sur ceschansons.
Comment c’es chansons sont protégées ?
L’auteur a un droit moral qui se lègue même après sa mort, à ses héritiers. Ses héritiers peuvent agir en justice, peuvent également céder ce bien eten aucun cas, un créancier peut utiliser ce bien pour recouvrir une dette.
L’auteur a un droit patrimonial, c'est-à-dire qu’il est le seul à pouvoir autoriser ou interdire l’utilisation de sonœuvre. Ce droit est saisissable, car il peut rapporter des rémunérations.
Une société qui s’occupe de touts les droits des artistes existe c’est la SACEM. Elle regroupe les artistes et leur cèdent tousleurs droits, pour que toute les utilisations de leur œuvre, leurs soit directement reversé.

Solution argumentée :

3) Les droits patrimoniaux, sont accordés aux auteurs, durant toute leur vie.Une fois mort, il perde se droit patrimonial, de 50 à 100 ans après leur mort.
En France, ils le ne sont plus protégé, 70 ans après la mort de l’artiste.

4) Tous ce que le groupe Red Box peut...
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