Les traités européens

571 mots 3 pages
Traité de Rome : signé 25mars 1957 V58 :permettre des rel plus etroite entre les etats, promouvoir la paix en Europe,garantir la stabilité de lexpansion,permettre un relevement du niveau de vie et de lemploi,moyens :mise en place dinstitutions,creation du marché commun(union douaniere,libre circulation des travailleurs dans la communauté)elaboration de politique(mise en place du marché commun,PAC, PCC),PAC : 1962 le traité de rome enumere 5 objectif :garantir la secu des appro,accroitre la prod de lagri,assurer des px raisonnable,stabiliser les marchés,assurer un niveau de vie equitable,3principes de la PAC :unité du marché,Preference communautaire,solidarité financiere, PCC :politiq commercial comune a recour a plusieur instrument dont le TEC (tarif exterieur commun),la communauté conclu des accords ac les pays damerique latin (Mercosur), et ACP(afrique,caraibe,..).Acte unique :signe en 1986 a Lux et a la Haye V87,objecti e de relancer lactivité comunautaire par la creation dun gran marché unique,3 moyens :amenagements institutionnels,achevement du marché interieur,nouvelles politiques,4libertés :libre circulation des marchandises,des services,des personnes et des capitaux.Traité de Maastricht : signé 1972 V93 aparition de 3 pilier : 1er : Communauté europeenne :citoyennete europeenne(reconait la citoyennete europenne a toute personne ayant la nationalité dun etat membre,libre circulation,..),UEM(3 etapes :90-93 :libre circulation des capitaux,coordination des etats membre :5 criteres de convergence ( maastricht) :tx dinflation depass pas 1,5%,deficite budgetaire depass pas 3%,dette publique depass pas 60% du PIB,tx dinteret depass ps 2% de la moyenne,absence de devaluation,2002 :creation de leuro)2em pilier :PESC :objectif conduire une defense commune en sappuyant sur lUEO.3em pilier :JAI :justic des affair etrangere :cela a debouché sur le creation dEUROPOL.Traité d’Amsterdam :signé 1997 V99,nouveauté : la convention de shengen est intégré avec des condition

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