Les transports en commun

26284 mots 106 pages
Mai 2011 DOCUMENT DE REFERENCE

SCHAEFFER-DUFOUR

Document de référence relatif à l’exercice 2010

En application de son règlement général, notamment l’article 212-13, l’Autorité des marchés financiers a enregistré le présent document de référence le 26 mai 2011 sous le numéro R. 11 - 031. Ce document ne peut être utilisé à l’appui d’une opération financière que s’il est complété par une note d’opération visée par l’AMF. Il a été établi par l’émetteur et engage la responsabilité de son signataire. L’enregistrement, conformément aux dispositions de l’article L. 621-8-1-I du code monétaire et financier, a été effectué après que l’AMF a vérifié que le document est complet et compréhensible et que les informations qu’il contient sont cohérentes. Il n’implique pas l’authentification par l’AMF des éléments comptables et financiers présentés.

Le présent document de référence incorpore par référence les rapports financiers annuels relatifs aux exercices 2008 et 2009, disponibles sur le site de la société Schaeffer-Dufour, à l’adresse http://www.schaeffer-dufour.fr/.

DOCUMENT DE REFERENCE

Schaeffer -Dufour

Sommaire
1. a. b. 2. a. b. 3. a. b. c. 4. a. b. c. d. e. f. 5. a. b. c. 6. a. b. c. 7. 8. 9. 10. PERSONNE RESPONSABLE ..................................................................................................... 5 Nom du responsable .................................................................................................................. 5 Attestation de la personne responsable ................................................................................... 5 CONTROLEURS LEGAUX DES COMPTES........................................................................... 6 Commissaires aux comptes titulaires de la société ................................................................. 6 Commissaires aux comptes

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