Les transports maritimes sans bl papier

40720 mots 163 pages
« Les transports maritimes sans BL papier »

Rédigé par Walid ABOU-ZAHR

SOMMAIRE

INTRODUCTION

PREMIERE PARTIE : L’EMERGENCE DU PHENOMENE

CHAPITRE 1 : Les causes du phénomène : faiblesses du connaissement

Section 1 : L’inadaptation du connaissement face à la modernité
Section 2 : La fraude documentaire et le connaissement
Section 3 : Le connaissement n’est pas indispensable à tout transport maritime

CHAPITRE 2 : La reconnaissance tardive du phénomène par le droit

Section 1 : La non-reconnaissance juridique des documents autres que le connaissement (jusqu’en 1952)
Section 2 : La consécration juridique des transports maritimes sans connaissement

DEUXIEME PARTIE : LE CORPS DU PHENOMENE

CHAPITRE 1 : Le documentary system

Section 1 : Les succédanés du connnaissement
Section 2 : La lettre de transport maritime (ou sea waybill)

CHAPITRE 2 : Le paperless system

Section 1 : Les laborieuses tentatives d’informatisation des documents maritimes
Section 2 : L’avènement du connaissement électronique

CONCLUSION

ABREVIATIONS

A.D.M.O. : Annuaire de Droit Maritime et Océanique
B.T. : Bulletin des Transports
C.A. : Cour d’appel
C.M.I. : Comité Maritime International
C.N.U.C.E.D. : Conférence des Nations Unies sur le Commerce et le Développement
C.N.U.D.C.I. : Commission des Nations Unies pour le Droit du Commerce International
D.E.T. : Droit Européen des Transports
D.M.F. : Droit Maritime Français
E.D.I. :
G.E.C. : Gazette de l’Entreprise Communicante
I.M.T.M. : Institut Méditerranéen des Transports Maritimes
J.D.I. : Journal du Droit International
J.I.B.L. : Journal of International Banking Law
J.I.L.T. :
J.M.L.C. : Journal of Maritime Law and Commerce
L.G.D.J. : Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence
L.L.P. :
L.M.C.L.Q. : Lloyd’s Maritime and Commercial Law Quarterly
M.O.C.I. : Moniteur du Commerce International
O.M.I. : Organisation Maritime Internationale
R.D.A.I. :
R.J.C. : Revue de Jurisprudence

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