Les types du tourisme

2199 mots 9 pages
ECOLE CENTRALE DE LILLE

Marché de fournitures:

Acquisition, installation et formation sur site d'un système de mesure de déformation par corrélation d'images 2 D

Marché a procédure adaptée

(Décret n°2006-975 du 1er août 2006 portant code des marchés publics).

Date limite de réception des candidatures et offres : 28 septembre 2007

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DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES Résumé

A/ Composition du dossier de consultation transmis aux entreprises 1/Règlement de consultation : Ce document explique l’intégralité de la marche à suivre pour soumissionner à ce marché. 2/Imprimé DC4 et sa notice explicative: Ce document sera à remplir et à intégrer à la première enveloppe. (Ce document peut être téléchargé sur le site web du Ministère des Finances). 3/Imprimé DC5 et sa notice explicative Ce document sera à remplir et à intégrer à la première enveloppe. (Ce document peut être téléchargé sur le site web du Ministère des Finances). 4/Imprimé DC7 Le candidat devra fournir ce document dans les huit jours qui suivent la potentialité de notification du marché. Si ce document n’est pas fourni dans la première enveloppe, le candidat doit au moins y joindre une attestation sur l’honneur dûment datée et signée, justifiant qu’il est en règle au vu des articles 44 à 46 du code des marchés du 1er août 2006. 5/Acte d’engagement et son mode d’emploi (disponible en ligne sur site Ministère des finances) L’acte d’engagement sera à remplir et à intégrer à la seconde enveloppe. A noter Le candidat pourra faire une proposition de contrat de maintenance préventive et/ou curative pour l’ensemble du système, le montant sera porté à l’acte d’engagement (ajout d’une ligne – option proposition de contrat de maintenance : ………..euros HT/par an). Un document devra à part préciser les modalités et les délais d’intervention prévus durant la période de garantie et dans l’éventuel contrat de maintenance proposé (attention voir critère 3 dans le jugement de

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