Les usa : l'organisation des pouvoirs et leurs rapports ( exécutif et législatif )

1504 mots 7 pages
Les USA : l'organisation des pouvoirs et leurs rapports ( exécutif et législatif )

La constitution américaine est toujours en vigueur aujd elle date du 17 septembre 1787
-1ere Constitution écrite et la la plus ancienne
-les américains ont aussi inventé le fédéralisme
-combine fédéralisme et séparation relative des pouvoirs
-alternance entre organe législatif fort et président fort
-régime présidentiel
-Montesquieu - De l'esprit des lois (1748) . Théorie séparation des pouvoirs ==> Chapitre 7 - il prend pour modèle l'Angleterre, qui aujourd'hui n'est plus trop représentatif
Il part de la théorie de Locke qui préconise trois organes distincts et rajoute les facultés d'empêcher (compétence négative qui permet de se défendre) afin de conserver l'équilibre des pouvoirs. "Le pouvoir arrête le pouvoir".
-les Constituants américains vont appliquer la théorie de Montesquieu à la lettre dans la Constitution de 1797. On appelle cela le régime présidentiel. Il n'y en a qu'un seul au monde
Le régime présidentiel est caractérisé par une indépendance fonctionnelle et une irrévocabilité mutuelle : des organes distincts exercent chacun une fonction et chaque organe ne peut pas renverser l'autre organe. Pas de droit de dissolution, et on ne peut pas renverser le gouvernement.

Chaque organe a une fonction précise. pour le démontrer on cite l'article premier section 1: Tous les pouvoirs législatifs seront attribués à un congrès des USA
Art. 2 section 1: le pouvoir exécutif sera confié à un président des USA.
Art. 3 section 1 : le pouvoir judiciaire sera dévolu a une cour suprême

*Le Congrès : organe législatif de type bicaméral lié à l'état fédéral qui illustre le principe de participation. ( le Sénat et la chambre des représentants). -le Sénat : 2 sénateurs par état ( au total 100 ) élus pour 6 ans. Tous les 6 ans renouvellement d'un tiers . Elus au suffrage universel direct. Type de scrutin majoritaire uninominal à un tour.

-La chambre des

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