Les vices du consentement

Pages: 2 (455 mots) Publié le: 2 mars 2013
EXPOSER DROIT : LES VICES DES CONSENTEMENTS l'erreur , le dol et la violence

Pour former un contrat il faut un consentement mutuel c'est a dire une offre et une acceptation . Cette volonté nedoit pas etre altérer ou vicié . Selon le code civile il y'a 3 vices de constentements : l'erreur , le dol et la violence. Etant donner l'importance d'un acte contractuelle , les contrats sont rarementannuler sauf si le vice est d'une certaine gravité . Nous allons donc définir chaque cas de vices .

L'erreur

Il y'a 2 type d'érreur celle qui entraine la nullité du contrat et celle qui nel'entraine pas . Celle qui entraine la nullité sont : l'erreur obstacle ( ex : un partis pense acheter alors qu'il va louer ) , l'erreur sur la personne et l'erreur sur la subtance ( par exemple sur uneœuvre d'art sur son authenticité ). L'erreur obstacle est la seul qui entraine une réelle nullité du contrat , le plus souvent il y'a des indémnité venant du partis qui a commis l'érreur .

Cellequi n'entraine pas la nullité sont l'erreur sur le motif et la valeur . On peut pendre pour exemple le cas d'un homme qui achéte une maison a l'endroit ou il pense etre muté mais au final il n'y estpas , le contrat n'est donc pas annulé . L'erreur inéxcusable du a un défaut de vigilance ne peut pas valoir de nullité non plus .

le dol

le dol est l'ensemble des agissements trompeursayant entraîné le consentement qu'une des parties à un contrat n'aurait pas donné, si elle n'avait pas été l'objet de ces manoeuvres .
Il y'a le mensonge ( grave bien sur ) , le silence volontaire (une dissimulation volontaire d'un fait ) et les manœuvres ( une mise en scène ou l'utilisation d'artifice ) .
en général l'appréciation du dol ce fait cas par cas . Le dol est sanctionner par lanullité du contrat et et parfois des dommages et intérets .

la violence

article 11 12 définit la violence comme «  C’est la contrainte exercé sur la volonté d’une personne pour l’amené a...
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