Les accords commerciaux régionaux

19313 mots 78 pages
Revue économique de l’OCDE. no 18. printemps 1992
RÉGIONALISATION ET COMMERCE MONDIAL
Peter J . Lloyd
TABLE DES MATIÈRES
Introduction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8
I . Le point sur les accords commerciaux regionaux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8
A . Différentes formes d’accords commerciaux régionaux . . . . . . . . . . . . . 11
B . Degré de libéralisation des échanges dans les accords commerciaux
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principalement a Paris. en mai et juin 1991 . Les négociations d’Uruguay n’avaient pas encore abouti au moment de la rédaction de cet article . L’auteur tient a remercier Andrew Dean.
Serge Devos. Henry Ergas. David Henderson. Grant Kirkpatrick. John P . Martin. Anne Richards. Jeffrey R .
Shafer. Nick Vanston et Robert York pour leurs nombreux et précieux commentaires . Florence Spiesser et
Stefano Cavaglia ont effectué les calculs dont il est question aux sections II et V .
7 INTRODUCTION
Depuis quelque temps, certains spécialistes des échanges internationaux et res- ponsables gouvernementaux s’inquiètent d’une éventuelle remise en cause des rela- tions commerciales multilatérales du fait du développement de blocs
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La section IV examine de quelle manière les accords régionaux ont influé sur le système commercial multilatéral, tandis que la section V est consacrée à une analyse de l’approche tripo- laire des évolutions régionales. Un certain nombre de conclusions sont présentées à la section VI.
1. LE POINT SUR LES ACCORDS COMMERCIAUX RÉGIONAUX
L‘Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce (GATT) est fondé sur le principe de la non-discrimination entre les Parties contractantes. L’article XXlV admet l’existence d’accords commerciaux régionaux, à condition qu’ils ne restreignent pas les
8 Tableau 1. Accords commerciaux régionaux notifiés au GATT, 1947-1990
Titre Membres Date de signature
Union douanière

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