Les accords commerciaux régionaux
RÉGIONALISATION ET COMMERCE MONDIAL
Peter J . Lloyd
TABLE DES MATIÈRES
Introduction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8
I . Le point sur les accords commerciaux regionaux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8
A . Différentes formes d’accords commerciaux régionaux . . . . . . . . . . . . . 11
B . Degré de libéralisation des échanges dans les accords commerciaux …afficher plus de contenu…
principalement a Paris. en mai et juin 1991 . Les négociations d’Uruguay n’avaient pas encore abouti au moment de la rédaction de cet article . L’auteur tient a remercier Andrew Dean.
Serge Devos. Henry Ergas. David Henderson. Grant Kirkpatrick. John P . Martin. Anne Richards. Jeffrey R .
Shafer. Nick Vanston et Robert York pour leurs nombreux et précieux commentaires . Florence Spiesser et
Stefano Cavaglia ont effectué les calculs dont il est question aux sections II et V .
7 INTRODUCTION
Depuis quelque temps, certains spécialistes des échanges internationaux et res- ponsables gouvernementaux s’inquiètent d’une éventuelle remise en cause des rela- tions commerciales multilatérales du fait du développement de blocs …afficher plus de contenu…
La section IV examine de quelle manière les accords régionaux ont influé sur le système commercial multilatéral, tandis que la section V est consacrée à une analyse de l’approche tripo- laire des évolutions régionales. Un certain nombre de conclusions sont présentées à la section VI.
1. LE POINT SUR LES ACCORDS COMMERCIAUX RÉGIONAUX
L‘Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce (GATT) est fondé sur le principe de la non-discrimination entre les Parties contractantes. L’article XXlV admet l’existence d’accords commerciaux régionaux, à condition qu’ils ne restreignent pas les
8 Tableau 1. Accords commerciaux régionaux notifiés au GATT, 1947-1990
Titre Membres Date de signature
Union douanière