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Les sources du droit romain

2227 mots 9 pages
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Chapitre 1 : Le droit romain : origine et développement
Paragraphe 3 : apparition de nouvelles sources de droit
A. Les édits des magistrats
1°l’origine du droit prétorien ou édictal
- consul (1er temps)
- prêteurs urbains / pérégrins
- l’édit du prêteur (droit prétorien)
2°La formation de l’édit perpétuel
-stabilisation de l’édit (juriste Julien)
- IIè, régime impérial à son apogée
B. Une source transitoire : les sénatus-consultes
- proviennent de l’ordre du prince
- pendant absolutisme, …afficher plus de contenu…

La persistance du droit romain
- clovis étendu usage du bréviaire d’alaric à l’ensemble du royaume mérovingien, Pépin le bref confirme ce droit d’usage
- des épitomés du texte vont être diffusé, cela vulgarise le droit romain qui va intégré la législation du royaume carolingien
Paragraphe 2 : l’essor de la législation carolingienne : les capitulaires - Charlemagne légifère aux moyens des capitulaires
A. Les différents formes de capitulaires
- mini codes de droit destiné aux fonctionnaires de l’empire carolingiens (coutumes propres à tel peuple, rédigé)
1° distinction selon la …afficher plus de contenu…

capitulaires puis, le lis devant le peuple au tribunal public : Mallus
- recueil capitulaires : collection d’Anségise de Fontennelle 827
Section 2 : L’évolution du droit canonique
Paragraphe 1 : La renaissance de l’activité législative des papes
- VIII amélioration vie politique de la papauté, se fait sous pape
Zacharie qui a aidé Pépin le bref à faire son coup d’état, le sacre roi des francs
- pape Léon III couronne Charlemagne empereur (an 800) = alliance église avec les princes = papauté peur légiférer confusions entre législation laïque et ecclésiastique
Paragraphe 2 : L’apparition de nouvelles sources de droit canonique
- le synode diocésain : sert évêques de code disciplinaire pour organiser la vie de son diocèse; rois carolingiens demandent aux évêques de diffuser à travers ces capitules leur

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    Valentine Devillard Groupe 6Les sources du droit romaine sous la période Républicaine Gaius, dans son livre « les institutes de Gaïus » nous présente les différentes sources du droit romain, il y fait notamment figurer les principales sources de droit sous la République romaine. Après la fondation de Rome au milieu du VIIIème siècle avant notre ère, Rome s’étend et devient une véritable cité sous la domination des rois étrusques pendant le VIIème et VI siècle avant JC.….

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    Les sources du droit romain (Ve siècle av JC - VIe siècle ap J-C) " Le peuple du droit" tel est surnommé le peuple romain. Le droit romain, est sans contexte considéré comme l'un des systemes juridiques de l'histoire, son influence est encore perceptible dans le systeme juridique européen. Ce droit, s'est developpé tout au long de l'histoire romaine, du début de la République (en 509 av J-C)….

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