Lettre

Pages: 9 (2089 mots) Publié le: 7 octobre 2012
INTRODUCTION GÉNÉRAL AU DROIT

cermolacce@gmail.com
Arnaud.cermolacce@uni_metz.fr

INTRO

1er section : autonomie du droit

1- les préjugés a l’égard du droit

Le droit n’est pas une matière théorique, c’est apporter une solution les rapports entre les individus (personnes entre elle, une personne et une administration). Le droit et la justice ce n’est pas discuter ou détournermais appliquer la règle.
Exemple de détournement de règle : le mariage blanc

2- le droit et les autres disciplines

A- le droit et la moral

Le droit et le moral n’ont le même but, le droit est de donner des règles et d’assurer un ordre social, organisation de la société (interdit de fumer dans les lieus publics), juste et le moral c’est la perfectionnement personnel honnête,s’améliorer soi même. Les sanctions de règles moral et juridiques ne sont pas les même. La règle morale n’est obligatoire tandis que la règle juridique est obligatoire car elle est sanctionnée par les puissances publiques.

Exemple de solidarité : la famille passe avant les autres.

Art 205 : les parents sont en droit (obligatoirement) d’aider les enfants et vice ver sa : pension alimentaire pourles parents divorcé, si le parent ne paie pas c’est un abandon de famille donc c ‘est un procès pénal.
Il y a des cas ou la moral et le droit se superpose = l’intolérance

B- le droit et la religion

La religion est la relation qui existe entre les hommes et la divinité (dieu)

1- ignorance de la religion par le droit

La loi du 9 /12/1905 l’état français se sépare de l’église,Art. 2 la France est un état laïque, on doit se marier d’abord à la mairie car le maire est considérer comme l’état.
Rendez ce qui est à césar à césar et à dieu à dieu.
Il y a plein de droit qui ne concerne pas la religion ou qui est contraire a la religion.
-acheter un immeuble : l’acte doit être fait devant un notaire
L’avortement est permis pour le droit alors que la religion ne veut pas2-prise en compte du phénomène religieux par le droit

Il y a des règles religieuses qui ont été adopter par le droit ( le mensonge, faux témoignage, jour de l’assomption )

C- droit et justice

La justice est d’essayer d’être équitable, le droit poursuit la justice et sauvegarder un ordre sociale et organiser la société. C’est d’être juste
Il y a des fois où la société ne va pasêtre juste

La prescription : commettre une faute : délit si on vous attrape de suite c ok sinon la personne arrive a s’échapper et qu’au bout de 3ans la condamnation n’est plus possible cause de l’écoulement de temps,

L’accession : acquérir la propriété onéreux ou par le don
L’usucapion : un terrain A et B si le A ne l’occupe pas le B permet de s’installer de façon ignorante (il aentretenu le terrain) vis a vis de la loi au bout de 20/30 ans la loi autorise à être proprio

2- la spécifier

A le vocabulaire juridique

Le droit est une matière technique et un vocabulaire.
Le droit a un vocabulaire qui correspond au langage français courant, exemple : un accuser qui passe devant la cour d’assise
Devant le tribunal correctionnel on appelle un prévenu
Le viol estpoursuis en cour d’assise qui est considéré comme un crime, en droit est un crime.


B- la logique juridique

Il existe soit les personnes soit une chose
Exemple une société moral
Un animal est une chose.
Le droit possède une classification

SECTION 2 : UNE DEFINITION DU DROIT

1- LE DROIT OBJECTIF ET LES DROITS SUBJECTIFS

C’est l’ensemble des règles de conduite dans unesociété donnée
1- ensemble de règle
2- règle de conduite
3- ensemble de règle dans une société donnée

Les droit subjectifs se sont les droit reconnu par une personne par le droit objectif,
Exemple Art 1382 : faute qui en traine un dommage celui la doit la réparer un lien de causalité
Art 9 chacun à droit au respect de sa vie privée

2- les fonctions du droit

Il...
Lire le document complet

Veuillez vous inscrire pour avoir accès au document.

Vous pouvez également trouver ces documents utiles

  • lettre
  • lettre
  • ma lettre
  • lettre
  • lettre
  • Lettre
  • Lettre
  • Lettre

Devenez membre d'Etudier

Inscrivez-vous
c'est gratuit !